Décret n°2017-545 du 13 avril 2017 · Article

Article 10

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2017-545 du 13 avril 2017
RattachementChapitre II : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2021
IdentifiantLEGIARTI000034430195
Texte parentLEGITEXT000034430167
Référencearticle 10 du décret n°2017-545 du 13 avril 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 15 est remplacé par les dispositions suivantes :

2. « Art. 15. - La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit : «

3. GRADES ET ÉCHELONS

4. DURÉE

5. Psychologue hors classe

6. 8e échelon

7. -

8. 7e échelon

9. 3 ans

10. 6e échelon

11. 3 ans

12. 5e échelon

13. 2 ans 6 mois

14. 4e échelon

15. 2 ans 6 mois

16. 3e échelon

17. 2 ans 6 mois

18. 2e échelon

19. 2 ans 6 mois

20. 1er échelon

21. 2 ans

22. Psychologue de classe normale

23. 11e échelon

24. -

25. 10e échelon

26. 4 ans

27. 9e échelon

28. 4 ans

29. 8e échelon

30. 3 ans 6 mois

31. 7e échelon

32. 3 ans

33. 6e échelon

34. 3 ans

35. 5e échelon

36. 2 ans 6 mois

37. 4e échelon

38. 2 ans

39. 3e échelon

40. 2 ans

41. 2e échelon

42. 1 an

43. 1er échelon

44. 1 an

45. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n° 92-853 du 28 août 1992 : art. 15

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000034430195, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.