Arrêté du 2 février 2017 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 2 février 2017
IdentifiantLEGIARTI000034510878
Texte parentLEGITEXT000034510875
Référencearticle 2 de l'arrêté du 2 février 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 2 de l'arrêté du 1er février 2008 susvisé est ainsi modifié : 1° Après les mentions :

2. SERVICES

3. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

4. NOMBRE

5. d'emplois

6. NOMBRE

7. de points NBI

8. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud-Est.

9. Directeur de l'équipement et de la logistique.

10. 1

11. 40

12. sont ajoutées les mentions :

13. SERVICES

14. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

15. NOMBRE

16. d'emplois

17. NOMBRE

18. de points NBI

19. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud-Est.

20. Directeur de l'immobilier

21. 1

22. 40

23. 2° Après les mentions :

24. SERVICES

25. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

26. NOMBRE

27. d'emplois

28. NOMBRE

29. de points NBI

30. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Nord.

31. Directeur de l'immobilier

32. 1

33. 40

34. sont ajoutées les mentions :

35. SERVICES

36. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

37. NOMBRE

38. d'emplois

39. NOMBRE

40. de points NBI

41. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Nord.

42. Directeur de l'équipement et de la logistique.

43. 1

44. 40

45. 3° Après les mentions :

46. SERVICES

47. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

48. NOMBRE

49. d'emplois

50. NOMBRE

51. de points NBI

52. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Est.

53. Directeur de l'équipement et de la logistique.

54. 1

55. 40

56. sont ajoutées les mentions :

57. SERVICES

58. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

59. NOMBRE

60. d'emplois

61. NOMBRE

62. de points NBI

63. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Est.

64. Directeur de l'immobilier

65. 1

66. 40

67. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud.

68. Directeur de l'équipement et de la logistique.

69. 1

70. 40

71. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Ouest.

72. Directeur de l'équipement et de la logistique.

73. 1

74. 40

75. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest.

76. Directeur de l'équipement et de la logistique.

77. 1

78. 40

79. 4° Les mentions :

80. SERVICES

81. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

82. NOMBRE

83. d'emplois

84. NOMBRE

85. de points NBI

86. Service de l'achat, des équipements et de la logistique de la sécurité intérieure.

87. Adjoint au directeur de l'établissement central logistique de la police nationale.

88. 1

89. 40

90. sont remplacées par les mentions :

91. SERVICES

92. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

93. NOMBRE

94. d'emplois

95. NOMBRE

96. de points NBI

97. Service de l'achat, des équipements et de la logistique de la sécurité intérieure.

98. Directeur de l'établissement central logistique de la police nationale.

99. 1

100. 40

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 1er février 2008 Article 2

Aller plus loin

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