Arrêté du 2 mars 2017 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 2 mars 2017
IdentifiantLEGIARTI000034530316
Texte parentLEGITEXT000034530314
Référencearticle 1 de l'arrêté du 2 mars 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 1er février 2008 susvisé est ainsi modifié : Les mentions :

2. SERVICES

3. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

4. NOMBRE d'emplois

5. NOMBRE de points NBI

6. Direction opérationnelle des services techniques et logistiques.

7. Chargé de la sous-direction de la logistique.

8. 1

9. 60

10. sont remplacées par les mentions :

11. SERVICES

12. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

13. NOMBRE d'emplois

14. NOMBRE de points NBI

15. Direction de l'évaluation de la performance, des affaires financières et immobilières.

16. Chargé de mission auprès du sous-directeur des affaires immobilières et de son adjoint.

17. 1

18. 60

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 1er février 2008 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000034530316, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.