Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2017-852 du 6 mai 2017
RattachementSection 1 : Dispositions entrant en vigueur le 1er septembre 2017
Titre VII : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DÉCRET N° 2008-744 DU 28 JUILLET 2008 PORTANT DISPOSITIONS RELATIVES AUX PERSONNELS ENSEIGNANTS DES UNIVERSITÉS, TITULAIRES ET NON TITULAIRES DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Section 1 : Dispositions entrant en vigueur le 1er septembre 2017
IdentifiantLEGIARTI000034717852
Texte parentLEGITEXT000034717590
Référencearticle 158 du décret n°2017-852 du 6 mai 2017Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 24, le tableau figurant après le premier alinéa est remplacé par le tableau suivant :
«
2. CLASSES ET AVANCEMENT D'ÉCHELON
3. ANCIENNETÉ REQUISE
pour l'accès à l'échelon supérieur
4. Hors classe
5. Echelon exceptionnel
6. -
7. 6e échelon
8. -
9. 5e échelon
10. 5 ans
11. 4e échelon
12. 1 an
13. 3e échelon
14. 1 an
15. 2e échelon
16. 1 an
17. 1er échelon
18. 1an
19. 1re classe
20. 6e échelon
21. -
22. 5e échelon
23. 2 ans 10 mois
24. 4e échelon
25. 2 ans 10 mois
26. 3e échelon
27. 3ans 6 mois
28. 2e échelon
29. 2 ans 10 mois
30. 1er échelon
31. 2 ans 10 mois
32. 2e classe
33. 3e échelon
34. -
35. 2e échelon
36. 2 ans 10 mois
37. 1er échelon
38. 2 ans
39. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n°2008-744 du 28 juillet 2008 : art. 24
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.