Arrêté du 18 mai 2017 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2017.

TexteArrêté du 18 mai 2017
IdentifiantLEGIARTI000034777135
Texte parentLEGITEXT000034777132
Référencearticle 2 de l'arrêté du 18 mai 2017 (version du 1er septembre 2017)Légifrance →

1. L'arrêté du 28 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 23 mars 1992 modifié relatif au programme des études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier est abrogé.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000034777135, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.