ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 · Article

Article 9

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 30 juillet 2015
RattachementChapitre II : Dispositions diverses
IdentifiantLEGIARTI000031028680
Texte parentLEGITEXT000034872305
Référencearticle 9 de l'arrêté du 30 juillet 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes :

2. « I.-Le commandement des forces terrestres :

3. DÉSIGNATION DU COMMANDEMENT

4. SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

5. AUTORITÉ DÉSIGNÉE POUR EXERCER LE COMMANDEMENT

6. Commandement des forces terrestres.

7. Lille.

8. Général commandant les forces terrestres.

9. « Ce commandement est directement subordonné au chef d'état-major de l'armée de terre. « II.-Les états-majors de force :

10. DÉSIGNATION DE L'ÉTAT-MAJOR DE FORCE

11. SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

12. AUTORITÉ DÉSIGNÉE POUR EXERCER LE COMMANDEMENT

13. Etat-major de force n° 1.

14. Besançon.

15. Général commandant l'état-major de force n° 1.

16. Etat-major de force n° 3.

17. Marseille.

18. Général commandant l'état-major de force n° 3.

19. Quartier général de corps de réaction rapide.

20. Lille.

21. Général commandant le quartier général de corps de réaction rapide.

22. « Les états-majors de force sont subordonnés au commandement des forces terrestres. « III.-Les brigades subordonnées au commandement des forces terrestres : « 3.1. Les brigades interarmes.

23. DÉSIGNATION DES BRIGADES

24. SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

25. AUTORITÉ DÉSIGNÉE POUR EXERCER LE COMMANDEMENT

26. 2e brigade blindée.

27. Illkirch-Graffenstaden.

28. Général commandant la 2e brigade blindée.

29. 7e brigade blindée.

30. Besançon.

31. Général commandant la 7e brigade blindée.

32. 1re brigade mécanisée.

33. Châlons-en-Champagne.

34. Général commandant la 1re brigade mécanisée.

35. 3e brigade légère blindée.

36. Clermont-Ferrand.

37. Général commandant la 3e brigade légère blindée.

38. 6e brigade légère blindée.

39. Nîmes.

40. Général commandant la 6e brigade légère blindée.

41. 9e brigade d'infanterie de marine.

42. Poitiers.

43. Général commandant la 9e brigade d'infanterie de marine.

44. 11e brigade parachutiste.

45. Toulouse.

46. Général commandant la 11e brigade parachutiste.

47. 27e brigade d'infanterie de montagne.

48. Varces.

49. Général commandant la 27e brigade d'infanterie de montagne.

50. « 3.2. Les brigades spécialisées.

51. DÉSIGNATION DES BRIGADES

52. SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

53. AUTORITÉ DÉSIGNÉE POUR EXERCER LE COMMANDEMENT

54. Brigade de transmissions et d'appui au commandement.

55. Douai.

56. Général commandant la brigade de transmissions et d'appui au commandement.

57. Brigade de renseignement.

58. Haguenau.

59. Général commandant la brigade de renseignement.

60. Brigade des forces spéciales terre.

61. Pau.

62. Général commandant la brigade des forces spéciales terre.

63. 1re brigade logistique.

64. Montlhéry.

65. Général commandant la 1re brigade logistique.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 12 novembre 2008 : art. Annexe

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000031028680, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.