Article abrogé, en vigueur du 8 mai 2017 au 15 avril 2018.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. La direction des patrimoines, de la mémoire et des archives comprend, outre le bureau du pilotage de la gestion et la mission pour la réalisation des actifs immobiliers directement rattachés au directeur :
2. a) La sous-direction de l'immobilier et de l'environnement ;
3. b) La sous-direction du logement ;
4. c) La sous-direction de la mémoire et de l'action éducative ;
5. d) La délégation des patrimoines culturels.
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