Arrêté du 20 juillet 2017 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 juillet 2017
IdentifiantLEGIARTI000035300448
Texte parentLEGITEXT000035300444
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 juillet 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 2 de l'arrêté du 1er février 2008 susvisé est ainsi modifié : 1° Après les mentions :

2. SERVICES

3. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

4. NOMBRE D'EMPLOIS

5. NOMBRE DE POINTS DE NBI

6. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest.

7. Directeur de l'équipement et de la logistique.

8. 1

9. 40

10. sont ajoutées les mentions :

11. SERVICES

12. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

13. NOMBRE D'EMPLOIS

14. NOMBRE DE POINTS DE NBI

15. Service de l'achat, des équipements et de la logistique de la sécurité intérieure.

16. Chargé de mission près du sous-directeur des équipements.

17. 1

18. 40

19. 2° Les mentions :

20. SERVICES

21. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

22. NOMBRE D'EMPLOIS

23. NOMBRE DE POINTS DE NBI

24. Direction de la défense et de la sécurité civiles.

25. Directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique Sud.

26. 1

27. 40

28. Direction de la défense et de la sécurité civiles.

29. Directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique Nord.

30. 1

31. 40

32. sont supprimées.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 1er février 2008 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000035300448, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.