Article 9 LEGIARTI000035332672
A abrogé :
- Arrêté du 16 juillet 2009 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 5 juillet 2017 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle
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Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 1er août 2017
NatureArrêté
Signé le5 juillet 2017
Publié le1er août 2017
Articles1 article en vigueur
NORESRH1719392A
IdentifiantLEGITEXT000035332653
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu l'article L. 952-6 du code de l'éducation ;
Vu le décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992 modifié portant statut du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et du corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle notamment ses articles 14, 15, 30 et 31,
Arrête :
Fait le 5 juillet 2017.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale des ressources humaines, C. Gaudy
Textes cités liens · DILA2
Code de l'éducation - art. L952-6 (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 1er août 2017).