Arrêté du 5 juillet 2017 · Article

Article 9

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 juillet 2017

IdentifiantLEGIARTI000035332672

Texte parentLEGITEXT000035332653

Référencearticle 9 de l'arrêté du 5 juillet 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 16 juillet 2009 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle est abrogé.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

Arrêté du 16 juillet 2009 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8

Aller plus loin

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