Arrêté du 2 août 2017 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 2 août 2017
IdentifiantLEGIARTI000035424163
Texte parentLEGITEXT000035424158
Référencearticle 2 de l'arrêté du 2 août 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 2 de l'arrêté du 12 juin 2009 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

2. « Art. 2.-Les personnels militaires constituant l'équipe de soutien opérationnel du groupe aérien embarqué proviennent des formations suivantes :

3. BAN Landivisiau ;

4. BAN Lann-Bihoué ;

5. BAN Hyères ;

6. BAN Lanvéoc ;

7. Etat-major amiral aviation navale ;

8. Centre logistique de l'aéronautique navale (CeLAé) et ses détachements créés le 1er juillet 2010 ;

9. Antennes SIAé de l'AIA Bretagne et de l'AIA Cuers-Pierrefeu, à compter du 1er janvier 2011 ;

10. Centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale-détachement guerre électronique (DET CEPA EPIGE). »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 12 juin 2009 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000035424163, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.