Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe I Contenu des analyses mentionnées aux articles 3 et 4 est ainsi modifiée : 1° Dans le tableau 1.-Contenu des analyses à effectuer sur les échantillons d'eau prélevés à l'émergence, par captage : a) Dans la colonne « PARAMÈTRES À RECHERCHER (X) OU NON (/) dans l'eau minérale naturelle (EMN), l'eau de source (ES) ou l'eau rendue potable par traitements (ERPT) », pour l'ensemble des paramètres concernés, les mots : « sur place » sont remplacés par les mots : « sur site » ; b) Dans la partie B.-Analyses physico-chimiques, Paramètres généraux, pour le paramètre « Sulfures totaux », le mot : « mg/ l » est remplacé par le mot : « mg/ L » ; c) Dans la partie C.-Radioactivité, la ligne :
2. Radon (3) (4)
3. x
4. est remplacée par la ligne suivante :
5. Radon (4) (5)
6. x
7. /
8. /
9. d) Dans la note (2) de bas de tableau, au premier alinéa, le mot : « résiduelle » est ajouté après les mots : « ou de l'activité bêta globale » et l'unité : « Bq/ l » est remplacée par l'unité : « Bq/ L ». Au second alinéa, le mot : « béta » est remplacé par le mot : « bêta » ; e) La deuxième note (3) de bas de tableau devient la note (4) de bas de tableau et la note (4) de bas de tableau devient la note (5) de bas de tableau ; 2° Dans le tableau 2.-Contenu des analyses à effectuer sur les échantillons d'eau prélevés aux points où les eaux sont conditionnées, avant ou après soutirage, ou au point de puisage à la buvette publique : a) Dans la colonne « PARAMÈTRES À RECHERCHER (X) OU NON (/) dans l'eau minérale naturelle (EMN), l'eau de source (ES) ou l'eau rendue potable par traitements (ERPT) », pour l'ensemble des paramètres concernés, les mots : « sur place » sont remplacés par les mots : « sur site » ; b) Dans la note G de bas de tableau, les mots : « de l'activité béta globale » sont remplacés par les mots : « de l'activité bêta globale résiduelle » ; c) Dans la note E de bas de tableau, les mots : « lorsqu'il est utilisé comme agent de floculation (concerne uniquement les ERPT) » sont remplacés par les mots : « si l'eau a fait l'objet d'un traitement à base d'aluminium ou de fer » ; d) Dans la note (2) de bas de tableau, au premier alinéa, le mot : « résiduelle » est ajouté après les mots : « ou de l'activité bêta globale » et l'unité : « Bq/ l » est remplacée par l'unité : « Bq/ L ». Au second alinéa, le mot : « béta » est remplacé par le mot : « bêta » ; 3° Dans le tableau 3.-Contenu des analyses à effectuer sur les échantillons d'eau prélevés aux points d'usages dans l'établissement thermal par catégorie de soins dans chaque bâtiment et réseau (unité de distribution) différenciés pour les soins autres que les soins externes collectifs, dans des conditions normales de fonctionnement de l'établissement, ou par bassin pour les soins externes collectifs : a) Dans la colonne « PARAMÈTRES À RECHERCHER (X) OU NON (/) », pour l'ensemble des paramètres concernés, les mots : « sur place » sont remplacés par les mots : « sur site » ; b) Les lignes :
10. Legionella sp. dans 1 l
11. x
12. A
13. Legionella pneumophila dans 1 l
14. x
15. A
16. sont remplacées par les lignes suivantes :
17. Legionella sp. dans 1 l
18. A
19. A
20. Legionella pneumophila dans 1 l
21. A
22. A
23. c) Dans la partie B.-Analyses physico-chimiques, Paramètres généraux, pour le paramètre « Sulfures totaux », le mot : « mg/ l » est remplacé par le mot : « mg/ L » et le mot : « H2S » est remplacé par le mot : « H2S » ; d) La note de bas de tableau « A » est remplacée par la note de bas de tableau « A » suivante : « paramètre à rechercher systématiquement pour les soins entrant dans la catégorie I et, pour les autres catégories de soins, uniquement en cas de production d'aérosols, y compris pour les soins mettant en œuvre des jets en immersion tels que les bains à remous. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 22 octobre 2013
Divisions : Art. Annexe I