Arrêté du 3 août 2017 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 août 2017
IdentifiantLEGIARTI000035429021
Texte parentLEGITEXT000035429015
Référencearticle 2 de l'arrêté du 3 août 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les postes suivants sont ajoutés dans l'annexe :

2. SGA/ DRH-MD

3. Mission de transformation des ressources humaines Arcueil (94)

4. Coordonnateur d'opération du projet alliance NG

5. Niveau I

6. 1

7. 4 ans

8. 10 000 €

9. SGA/ DRH-MD

10. Sous-direction de la gestion du personnel civil/ département du pilotage des effectifs et de la masse salariale ARCUEIL (94)

11. Chargé d'études exécution budgétaire

12. Niveau III

13. 1

14. 4 ans

15. 6 000 €

16. SGA/ ODR

17. Sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières/ Balard PARIS (75)

18. Chargé d'études à la section développement RH

19. Niveau II

20. 1

21. 3 ans

22. 8 000 €

23. SGA/ ODR

24. Sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières/ ARCUEIL (94)

25. Agent d'administration du personnel

26. Niveau III

27. 1

28. 3 ans

29. 6 000 €

30. SGA/ SPAC

31. Sous-direction de la gestion des personnels relevant de l'administration centrale/ bureau de la gestion et de la rémunération des personnels N1 ARCUEIL (94)

32. Expert Alliance

33. Niveau II

34. 1

35. 3 ans

36. 8 000 €

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 31 mai 2017 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000035429021, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.