Arrêté du 1er août 2017 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 1er août 2017
IdentifiantLEGIARTI000035490325
Texte parentLEGITEXT000035490319
Référencearticle 3 de l'arrêté du 1er août 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau annexé à l'arrêté du 25 avril 2013 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

2. « FORMATION SUIVIE À TITRE PRINCIPAL A.-Elèves admis à compter de la rentrée universitaire 2016

3. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

4. TAUX

5. TAUX MAJORÉ

6. 1re Année

7. 2 870 €

8. 5 740,00 €

9. 2e Année

10. 2 870 €

11. 5 740 €

12. Stage long

13. 855 €

14. 1 710 €

15. 3e Année

16. 2 870 €

17. 5 740 €

18. Formation complémentaire intégrée

19. 2 870 €

20. 5 740 €

21. Prolongation inférieure à un semestre

22. 1 435 €

23. 2 870 €

24. Formation conduisant au diplôme de docteur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

25. 1re année

26. 457 €

27. 914 €

28. 2e année

29. 457 €

30. 914 €

31. 3e année

32. 457 €

33. 914 €

34. Toutes années ultérieures

35. 457 €

36. 914 €

37. Validation des acquis diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

38. expertise-pré-candidature

39. 410 €

40. 820,00 €

41. candidature-jury

42. 4 032 €

43. 4 032 €

44. Autres formations conduisant au grade de master

45. 1re année

46. 577 €

47. 1 154 €

48. 2e année

49. 577 €

50. 1 154 €

51. B.-Elèves admis à la rentrée universitaire 2014 et à la rentrée 2015

52. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

53. TAUX

54. 1re année

55. 2 870 €

56. 2e année

57. 2 870 €

58. Stage long

59. 855 €

60. 3e année

61. 2 870 €

62. Formation complémentaire intégrée

63. 2 870 €

64. Prolongation inférieure à un semestre

65. 1 435 €

66. Formation conduisant au diplôme de docteur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

67. 3e année

68. 457 €

69. Toutes années ultérieures

70. 457 €

71. C.-Elèves admis antérieurement à la rentrée universitaire 2014

72. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur

73. de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

74. TAUX

75. 1re année

76. 1 567 €

77. 2e année

78. 1 567 €

79. Stage long

80. 855 €

81. 3e année

82. 1 567 €

83. Année effectuée à l'extérieur dans le cadre d'un accord d'échange

84. 716,00 €

85. Année effectuée à l'extérieur hors du cadre d'un accord d'échange

86. 1 016 €

87. Prolongation inférieure à 6 mois avec accord d'échange

88. 358 €

89. Prolongation inférieure à 6 mois hors accord d'échange

90. 656 €

91. Formation conduisant au diplôme de docteur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

92. Toutes années ultérieures au-delà de la 3e année

93. 457 €

94. FORMATION SUIVIE À TITRE COMPLÉMENTAIRE

95. TAUX réduit

96. TAUX MAJORÉ réduit

97. Formation conduisant au grade de master (2e année)

98. 379 €

99. 758 €

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 25 avril 2013 : art. null

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000035490325, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.