Article abrogé, en vigueur du 1er août 2019 au 28 février 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 20 avril 2017
IdentifiantLEGIARTI000038925359
Texte parentLEGITEXT000035599566
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 avril 2017 (version du 1er août 2019)Légifrance →
1. Le directeur du Commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire est assisté, pour l'ensemble de ses attributions, d'un directeur adjoint qui le supplée.
2. Le service comprend, outre le cabinet :
3. - le département de l'appui aux opérateurs ;
4. - le département des opérations et de l'emploi ;
5. - le département du soutien opérationnel.
6. Les bureaux composant le service peuvent être amenés à contribuer à la constitution d'une cellule ad hoc en cas d'événement inopiné ou programmé.
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