Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi que suit :
2. 1° Au 13° de l'article 3, les mots : « Paris-VI » sont remplacés par les mots : « Sorbonne Université » ;
3. 2° Au 10° de l'article 7, les mots : « Paris-VI » sont remplacés par les mots : « Sorbonne Université » ;
4. 3° A l'article 15, les alinéas suivants :
5. « 5° Paris-IV :
6. « a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.
7. « 6° Paris-VI :
8. « a) Institut Henri-Poincaré »,
9. sont remplacés par les alinéas suivants :
10. « 5° Sorbonne Université :
11. « a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.
12. « b) Institut Henri-Poincaré ».
13. 4° Au 17° de l'article 16, les mots : « Paris-IV » sont remplacés par les mots : « Sorbonne Université ».
14. 5° A l'article 17-1, sont ajoutés les alinéas suivants :
15. « 2° Sorbonne Université :
16. « a) Faculté des lettres ;
17. « b) Faculté des sciences et ingénierie ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 septembre 2013 : art. 3, art. 7, art. 15, art. 16, art. 17-1