Arrêté du 27 novembre 2017 · Article

Article 15

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 27 novembre 2017
IdentifiantLEGIARTI000036122041
Texte parentLEGITEXT000036122001
Référencearticle 15 de l'arrêté du 27 novembre 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Sont abrogés :

2. -l'arrêté du 19 mai 2009 relatif au concours sur titres d'admission à l'Ecole de l'air ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme ou d'un titre conférant le grade prévu par le décret n° 99-747 du 30 août 1999 modifié relatif à la création du grade de master ; -l'arrêté du 19 mai 2009 fixant la liste des diplômes et titres requis pour l'admission au concours sur titres de l'Ecole de l'air.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • Arrêté du 19 mai 2009 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 18
    Divisions : CHAPITRE IER : INSCRIPTION ET DOSSIER DE CANDIDATURE ; CHAPITRE II : ORGANISATION DU CONCOURS ; CHAPITRE III : DEROULEMENT DU CONCOURS ; SECTION 1 : PHASE DE PRESELECTION ; SECTION 2 : PHASE D'ADMISSION ; CHAPITRE IV : ADMISSION DES CANDIDATS

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000036122041, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.