Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 8 décembre 2017
IdentifiantLEGIARTI000036243748
Texte parentLEGITEXT000036243730
Référencearticle 8 de l'arrêté du 8 décembre 2017Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 25 février 2016 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :
2. INTITULÉ
de la certification professionnelle
3. ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
(Arrêté du 25 février 2016)
4. ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
(modifié)
5. Manager international en industries du luxe et de la mode
6. Mod'art international
7. Société internationale de gestion éducative-SIGE-Mod'art international
8. Manager du développement commercial
9. Weller international business school
10. Weller international
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 février 2016 : art. 1
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.