Décret n°2017-1734 du 21 décembre 2017 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2017-1734 du 21 décembre 2017
RattachementChapitre Ier : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000036253881
Texte parentLEGITEXT000036253870
Référencearticle 2 du décret n°2017-1734 du 21 décembre 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 33 du même décret est ainsi modifié : 1° Au début du premier alinéa, sont ajoutés les mots : « Sous réserve des dispositions du II de l'article 34, » ; 2° Le tableau figurant à l'article 33 est remplacé par le tableau suivant : «

2. Echelons

3. Durée

4. Maîtres de conférences hors classe

5. Echelon exceptionnel

6. -

7. 6e échelon

8. -

9. 5e échelon

10. 5 ans

11. 4e échelon

12. 1 an

13. 3e échelon

14. 1 an

15. 2e échelon

16. 1 an

17. 1er échelon

18. 1 an

19. Maîtres de conférences de classe normale

20. 9e échelon

21. -

22. 8e échelon

23. 2 ans 10 mois

24. 7e échelon

25. 2 ans 10 mois

26. 6e échelon

27. 3 ans 6 mois

28. 5e échelon

29. 2 ans 10 mois

30. 4e échelon

31. 2 ans 10 mois

32. 3e échelon

33. 2 ans 10 mois

34. 2e échelon

35. 2 ans 10 mois

36. 1er échelon

37. 1 an

38. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n° 92-171 du 21 février 1992 : art. 33

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000036253881, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.