Arrêté du 1er décembre 2017 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 1er décembre 2017
IdentifiantLEGIARTI000036553094
Texte parentLEGITEXT000036553092
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1er décembre 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 28 avril 2017 susvisé est ainsi modifié :

2. 1° Le deuxième alinéa de l'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :

3. « Université d'Aix-Marseille, université de Bordeaux, université de Grenoble Alpes, université de Lille, université Lyon-I, université de Montpellier, université Paris-XI, université Sorbonne Université, université de Strasbourg, université Toulouse-III.»

4. 2° Le deuxième alinéa de l'article 2 est remplacé par les dispositions suivantes :

5. « Université d'Amiens, université de Besançon, université de Brest, université de Caen, université Clermont Auvergne, université de Dijon, université de Limoges, université de Nantes, université de Nice, université d'Orléans, université Paris-I, université Paris-V, université Paris-VII, université Paris-X, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université Toulouse-II, université de Tours. »

6. 3° Au deuxième alinéa de l'article 3, les mots : « université de Limoges » et : « université Lille III » sont supprimés.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 28 avril 2017 : art. 1, art. 2, art. 3

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000036553094, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.