Arrêté du 19 janvier 2017 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 1er août 2017 au 30 mai 2022.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 19 janvier 2017
RattachementChapitre Ier : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000036622082
Texte parentLEGITEXT000036622029
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 janvier 2017 (version du 1er août 2017)Légifrance →

1. L'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et l'Ecole militaire interarmes relèvent de la direction des ressources humaines de l'armée de terre. Elles sont placées sous le commandement d'un officier général de l'armée de terre qui porte le titre de général commandant les écoles de Saint-Cyr - Coëtquidan.

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