Arrêté du 19 janvier 2017 · Article

Article 18

Article abrogé, en vigueur du 1er août 2017 au 30 mai 2022.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 19 janvier 2017
Rattachement
Section 3 : Classements
  1. Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire
  2. Section 3 : Classements
IdentifiantLEGIARTI000036622054
Texte parentLEGITEXT000036622029
Référencearticle 18 de l'arrêté du 19 janvier 2017 (version du 1er août 2017)Légifrance →

1. La liste des élèves officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr est établie par ordre alphabétique par arrêté du chef d'état-major de l'armée de terre publié au Journal officiel de la République française.

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