Arrêté du 19 janvier 2017 · Article

Article 30

Article abrogé, en vigueur du 1er août 2017 au 30 mai 2022.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 19 janvier 2017
Rattachement
Section 3 : Classements
  1. Chapitre III : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmes
  2. Section 3 : Classements
IdentifiantLEGIARTI000036622078
Texte parentLEGITEXT000036622029
Référencearticle 30 de l'arrêté du 19 janvier 2017 (version du 1er août 2017)Légifrance →

1. Le général commandant les écoles de Saint-Cyr - Coëtquidan établit le classement final des élèves par ordre de mérite, d'après les résultats obtenus au cours de l'ensemble de la scolarité.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000036622078, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.