Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 17 octobre 2012 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 17 octobre 2012 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 33, art. 35
Divisions : Chapitre Ier : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire ; Section 1 : Scolarité ; Section 2 : Sanction des études et redoublement ; Section 3 : Classements ; Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmes ; Chapitre III : Dispositions finales