Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 6 mars 2018
IdentifiantLEGIARTI000036717161
Texte parentLEGITEXT000036717147
Référencearticle 2 de l'arrêté du 6 mars 2018Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 2 du même arrêtéest complété par un alinéa ainsi rédigé :
2. « Langues et cultures de l'Antiquité : option latin, option grec. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 23 décembre 2003 : art. 2
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