Texte publié au Journal officiel
1. 1° Le tableau n° 2 de l'annexe du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes : Groupe 6.-Officier général et personnel militaire de rang correspondant. Groupe 7.-Colonel et personnel militaire de rang correspondant. Groupe 9.-Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant. Groupe 11.-Commandant et personnel militaire de rang correspondant. Groupe 13.-Capitaine et personnel militaire de rang correspondant. Groupe 14.-Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant. Groupe 15.-Aspirant et major. Groupe 16.-Adjudant-chef, adjudant et personnel militaire de rang correspondant. Groupe 17.-Autres sous-officiers, caporal-chef et personnel militaire de rang correspondant. Groupe 18.-Caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant. Pour le personnel militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées, le classement dans les groupes d'indemnité de résidence est le suivant :
2. GROUPE D'INDEMNITÉ de résidence à l'étranger
3. GRADES DES MILITAIRES INFIRMIERS et techniciens des hôpitaux des armées
4. ÉCHELONS
5. Groupe 7
6. Directeur des soins hors classe
7. A partir du 8e échelon
8. Groupe 9
9. Directeur des soins hors classe
10. A partir du 1er et jusqu'au 7e échelon inclus
11. Directeur des soins de classe normale
12. A partir du 8e échelon
13. Cadre supérieur de santé paramédical
14. A partir du 7e échelon
15. Psychologue hors classe
16. A partir du 6e échelon
17. Sage-femme des hôpitaux du second grade
18. A partir du 6e échelon
19. Groupe 11
20. Directeur des soins de classe normale
21. A partir du 1er et jusqu'au 7e échelon inclus
22. Cadre supérieur de santé paramédical
23. A partir du 1er et jusqu'au 6e échelon inclus
24. Cadre de santé paramédical
25. A partir du 7e échelon
26. Psychologue hors classe
27. A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus
28. Psychologue de classe normale
29. A partir du 9e échelon
30. Sage-femme des hôpitaux du second grade
31. A partir du 4e et jusqu'au 5e échelon inclus
32. Groupe 13
33. Cadre de santé paramédical
34. A partir du 4e et jusqu'au 6e échelon inclus
35. Psychologue de classe normale
36. A partir du 5e et jusqu'au 8e échelon inclus
37. Sage-femme des hôpitaux du second grade
38. A partir du 1er et jusqu'au 3e échelon inclus
39. Groupe 14
40. Cadre de santé paramédical
41. A partir du 1er et jusqu'au 3e échelon inclus
42. Psychologue de classe normale
43. A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus
44. Groupe 15
45. Assistant médico-administratif de classe exceptionnelle
46. A partir du 1er échelon
47. Assistant médico-administratif de classe supérieure
48. A partir du 7e échelon
49. Assistant médico-administratif de classe normale
50. A partir du 11e échelon
51. Diététicien de classe supérieure
52. A partir du 1er échelon
53. Diététicien de classe normale
54. A partir du 6e échelon
55. Infirmier anesthésiste de classe supérieure
56. A partir du 1er échelon
57. Infirmier anesthésiste de classe normale
58. A partir du 4e échelon
59. Infirmier de bloc opératoire de classe supérieure
60. A partir du 1er échelon
61. Infirmier de bloc opératoire de classe normale
62. A partir du 5e échelon
63. Infirmier de classe supérieure
64. A partir du 1er échelon
65. Infirmier de classe normale
66. A partir du 6e échelon
67. Infirmier en soins généraux et spécialisés du quatrième grade/ Infirmier anesthésiste
68. A partir du 1er échelon
69. Infirmier en soins généraux et spécialisés du troisième grade/ Infirmier anesthésiste
70. A partir du 1er échelon
71. Infirmier en soins généraux et spécialisés du troisième grade/ Infirmier de bloc opératoire
72. A partir du 1er échelon
73. Infirmier en soins généraux et spécialisés du troisième grade/ Puéricultrice
74. A partir du 1er échelon
75. Infirmier en soins généraux et spécialisés du deuxième grade/ Infirmier de bloc opératoire
76. A partir du 1er échelon
77. Infirmier en soins généraux et spécialisés du deuxième grade/ Puéricultrice
78. A partir du 1er échelon
79. Infirmier en soins généraux et spécialisés du deuxième grade/ Infirmier en soins généraux
80. A partir du 1er échelon
81. Infirmier en soins généraux et spécialisés du premier grade/ Infirmier en soins généraux
82. A partir du 5e échelon
83. Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe supérieure
84. A partir du 1er échelon
85. Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale
86. A partir du 6e échelon
87. Masseur-kinésithérapeute de classe supérieure
88. A partir du 1er échelon
89. Masseur-kinésithérapeute de classe normale
90. A partir du 6e échelon
91. Orthophoniste de classe supérieure
92. A partir du 1er échelon
93. Orthophoniste de classe normale
94. A partir du 6e échelon
95. Orthoptiste de classe supérieure
96. A partir du 1er échelon
97. Orthoptiste de classe normale
98. A partir du 6e échelon
99. Préparateur en pharmacie hospitalière de classe supérieure
100. A partir du 1er échelon
101. Préparateur en pharmacie hospitalière de classe normale
102. A partir du 6e échelon
103. Puéricultrice de classe supérieure
104. A partir du 1er échelon
105. Puéricultrice de classe normale
106. A partir du 5e échelon
107. Sage-femme des hôpitaux du premier grade
108. A partir du 1er échelon
109. Technicien de laboratoire de classe supérieure
110. A partir du 1er échelon
111. Technicien de laboratoire de classe normale
112. A partir du 6e échelon
113. Technicien supérieur hospitalier de 1re classe
114. A partir du 1er échelon
115. Technicien supérieur hospitalier de 2e classe
116. A partir du 7e échelon
117. Technicien hospitalier
118. A partir du 11e échelon
119. Groupe 16
120. Assistant médico-administratif de classe supérieure
121. A partir du 1er et jusqu'au 6e échelon inclus
122. Assistant médico-administratif de classe normale
123. A partir du 5e et jusqu'au 10e échelon inclus
124. Aide-soignant principal
125. A partir du 3e échelon
126. Aide-soignant
127. A partir du 8e échelon
128. Diététicien de classe normale
129. A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus
130. Infirmier anesthésiste de classe normale
131. A partir du 1er et jusqu'au 3e échelon inclus
132. Infirmier de bloc opératoire de classe normale
133. A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus
134. Infirmier de classe normale
135. A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus
136. Infirmier en soins généraux et spécialisés du premier grade/ Infirmier en soins généraux
137. A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus
138. Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale
139. A partir du 1er et jusqu'au 5ème échelon inclus
140. Masseur-kinésithérapeute de classe normale
141. A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus
142. Orthophoniste de classe normale
143. A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus
144. Orthoptiste de classe normale
145. A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus
146. Préparateur en pharmacie hospitalière de classe normale
147. A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus
148. Puéricultrice de classe normale
149. A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus
150. Technicien de laboratoire de classe normale
151. A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus
152. Technicien supérieur hospitalier de 2e classe
153. A partir du 1er et jusqu'au 6e échelon inclus
154. Technicien hospitalier
155. A partir du 5e et jusqu'au 10e échelon inclus
156. Aide-soignant principal
157. A partir du 1er et jusqu'au 2e échelon inclus
158. Aide-soignant
159. A partir du 6e et jusqu'au 7e échelon inclus
160. Assistant médico-administratif de classe normale
161. A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus
162. Technicien hospitalier
163. A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus
164. Groupe 17
165. Aide-soignant
166. A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus
167. 2° Le tableau n° 3 de l'annexe du même arrêté est supprimé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 1 octobre 1997 : art. null