Arrêté du 6 avril 2018 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 6 avril 2018

IdentifiantLEGIARTI000041447121

Texte parentLEGITEXT000036914265

Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 avril 2018 (version du 1er janvier 2020)Légifrance →

1. La direction des patrimoines, de la mémoire et des archives comprend :

2. a) La sous-direction de l'immobilier et de l'environnement ;

3. b) La sous-direction du logement ;

4. c) La sous-direction de la mémoire et de l'action éducative ;

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.