Arrêté du 6 avril 2018 · Article

Article 8

Article abrogé, en vigueur du 15 avril 2018 au 1er janvier 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 6 avril 2018
IdentifiantLEGIARTI000036914290
Texte parentLEGITEXT000036914265
Référencearticle 8 de l'arrêté du 6 avril 2018 (version du 15 avril 2018)Légifrance →

1. La sous-direction de la mémoire et de l'action éducative comprend :

2. a) Le bureau de la vie associative et des commémorations ;

3. b) Le bureau des actions pédagogiques et de l'information ;

4. c) Le bureau des lieux de mémoire et des nécropoles.

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