Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 30 mai 2018
IdentifiantLEGIARTI000036966069
Texte parentLEGITEXT000036966052
Référencearticle 5 de l'arrêté du 30 mai 2018Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 3est ainsi modifié :
2. 1° Les premier et deuxième alinéas sont supprimés ;
3. 2° Au troisième alinéa, dans la première phrase, après le mot : « réorientés », sont insérés les mots : « dans une autre formation par cette université » et les mots : « ce cursus » sont remplacés par les mots : « cette première année commune ». »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 20 février 2014 : art. 3
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