Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 28 mai 2018
IdentifiantLEGIARTI000037034762
Texte parentLEGITEXT000037034751
Référencearticle 3 de l'arrêté du 28 mai 2018Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le paragraphe « Ecole supérieure d'art d'Avignon » est modifié comme suit :
« Diplôme national d'art :
2. -option art :
-mention création-instauration (CI) ;
-mention conservation-restauration des biens culturels (CR).
3. Diplôme national supérieur d'expression plastique :
4. -option art :
-mention création-instauration (CI) ;
-mention conservation-restauration des biens culturels (CR). »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 23 février 2018 : art. null
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