Arrêté du 28 mai 2018 · Article

Article 4

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 28 mai 2018

IdentifiantLEGIARTI000037034764

Texte parentLEGITEXT000037034751

Référencearticle 4 de l'arrêté du 28 mai 2018Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le paragraphe « Cité du design-Ecole supérieure d'art et design de Saint-Etienne » est modifié comme suit : « Diplôme national d'art :

2. -option art ; -option design.

3. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

4. -option art ; -option art, mention espace ; -option design : -mention design objet ; -mention design espace ; -mention design média. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

Arrêté du 23 février 2018 : art. null

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