Arrêté du 28 mai 2018 · Article

Article 5

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 28 mai 2018
IdentifiantLEGIARTI000037034756
Texte parentLEGITEXT000037034751
Référencearticle 5 de l'arrêté du 28 mai 2018Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le paragraphe « Ecole supérieure des beaux-arts Tours-Angers-Le Mans » est modifié comme suit :

2. « Diplôme national d'art :

3. -option art ;

4. -option art, mention techniques textiles ;

5. -option art, mention conservation-restauration des biens culturels, spécialité œuvres sculptées ;

6. -option design ;

7. -option design, mention espace de la cité.

8. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

9. -option art ;

10. -option art, mention conservation-restauration des biens culturels, spécialité œuvres sculptées ;

11. -option art, mention sculpture ;

12. -option design ;

13. -option design :

14. -mention espace de la cité ;

15. -mention design sonore. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 23 février 2018 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000037034756, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.