Texte publié au Journal officiel
1. I.-A l'article 1er de l'arrêté du 10 août 1984 susvisé, les mots : « les directeurs locaux du service de santé des armées » sont remplacés par les mots : « le directeur de la médecine des forces ».
2. II.-L'article 9 de l'arrêté du 30 septembre 2008 susvisé est ainsi modifié :
3. 1° Les mots : « sous-directeur Action scientifique et technique » sont remplacés par les mots : « chef de la division “ expertise et stratégie santé de défense ” » ;
4. 2° Les mots : « directeur régional du service de santé des armées » sont remplacés par les mots : « directeur de la médecine des forces ».
5. III.-A l'article 3 de l'arrêté du 9 septembre 2011 susvisé, les mots : « le sous-directeur chargé de la gestion des ressources humaines à la direction centrale » sont remplacés par les mots : «le chef du département de gestion des ressources humaines ».
6. IV.-L'article 1er de l'arrêté du 6 février 2012 susvisé est ainsi modifié :
7. 1° Au 6, les mots : « sous-direction “ hôpitaux ” de la direction centrale du service de santé des armées du service de santé des armées » sont remplacés par les mots : « direction des hôpitaux du service de santé des armées » ;
8. 2° Au 7, les mots : « sous-direction “ ressources humaines ” » sont remplacés par les mots : « sous-direction “ politique des ressources humaines ” ».
9. V.-Le 3° de l'article 2 de l'arrêté du 3 janvier 2013 susvisé est abrogé.
10. La dernière phrase du même article est supprimée.
11. VI.-A l'article 3 de l'arrêté du 24 février 2015 susvisé, les mots : « commandant du groupement de soutien du personnel isolé ainsi que les directeurs régionaux » sont remplacés par les mots : « chef du centre expert “ administration des ressources humaines ” ».
12. VII.-L'article 1er de l'arrêté du 25 février 2015 susvisé est ainsi modifié :
13. 1° Les mots : « L'état-major opérationnel “ santé ” » sont remplacés par les mots : « Le bureau « état-major opérationnel “ santé ” » ;
14. 2° Les mots : « Les chefferies de santé placées sous l'autorité d'emploi de la force d'action navale et des forces sous-marines et océanique stratégique » sont remplacés par les mots : « Les chefferies de santé ».
15. VIII.-Dans le tableau en annexe II de l'arrêté du 23 avril 2015 susvisé, les mots : « Directeur du centre de service partagé dépenses de la direction des approvisionnements en produits de santé » sont remplacés par les mots : « Directeur de la plateforme achats-finances-Santé ».
16. IX.-A l'article 4 et à l'article 8 de l'arrêté du 5 août 2015 susvisé, les mots : « les directeurs régionaux du service de santé des armées dont relève territorialement le personnel » sont remplacés par les mots : « le chef du centre expert “ administration des ressources humaines ” »
17. X.-A l'article 4 de l'arrêté du 26 juillet 2016 susvisé, les mots : « le sous-directeur “ ressources humaines ” de la direction centrale du service de santé des armées » sont remplacés par les mots : « le directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation du service de santé des armées ».
18. XI.-A l'article 6 de l'arrêté du 20 décembre 2016 susvisé, les mots : « du sous-directeur “ hôpitaux-recherche ” de la direction centrale du service de santé des armées » sont remplacés par les mots : « du directeur des hôpitaux du service de santé des armées ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 10 août 1984 : art. 1
- Arrêté du 30 septembre 2008 : art. 9
- Arrêté du 9 septembre 2011 : art. 3
- Arrêté du 6 février 2012 : art. 1
- Arrêté du 3 janvier 2013 : art. 2
- ARRÊTÉ du 24 février 2015 : art. 3
- ARRÊTÉ du 25 février 2015 : art. 1
- ARRÊTÉ du 23 avril 2015
Divisions : Art. Annexe II - ARRÊTÉ du 5 août 2015 : art. 4, art. 8
- Arrêté du 26 juillet 2016 : art. 4
- Arrêté du 20 décembre 2016 : art. 6