Arrêté du 11 juillet 2018 · Article

Article 3

Article abrogé, en vigueur du 3 septembre 2018 au 1er janvier 2020.

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TexteArrêté du 11 juillet 2018
RattachementChapitre II : Dispositions relatives à la direction centrale du service de santé des armées
IdentifiantLEGIARTI000037187927
Texte parentLEGITEXT000037187910
Référencearticle 3 de l'arrêté du 11 juillet 2018 (version du 3 septembre 2018)Légifrance →

1. I. - Le directeur central dispose d'un cabinet, auquel est rattaché le quartier général.

2. Sont en outre directement placés sous son autorité :

3. a) Le bureau « affaires administratives réservées » ;

4. b) Le bureau « communication et information » ;

5. c) Le bureau « considération et dimension sociale » et le secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service de santé des armées ;

6. d) Le délégué aux réserves.

7. II. - Le directeur central est assisté d'un directeur central adjoint, officier général du corps des médecins des armées, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement et dirige les travaux de la direction centrale.

8. Pour l'exercice de ses attributions, le directeur central adjoint dispose :

9. - de la division « performance, synthèse » ;

10. - de l'officier général « sécurités ».

11. III. - Le directeur central dispose en outre de trois adjoints :

12. a) Un adjoint « opérations », qui exerce également les fonctions de chef de la division « opérations » ;

13. b) Un adjoint « expertise et stratégie santé de défense », qui exerce également les fonctions de chef de la division « expertise et stratégie de santé de défense » ; les coordonnateurs nationaux du service ministériel de médecine de prévention, du service médico-psychologique des armées et de l'odontologie dans les armées ainsi que le centre d'épidémiologie et de santé publique des armées lui sont rattachés ;

14. c) Un adjoint « ressources », dont relèvent la sous-direction « achats-finances », la sous-direction « appui à l'activité » et la sous-direction « politique des ressources humaines ».

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000037187927, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.