Arrêté du 11 juillet 2018 · Article

Article 4

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2022.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 11 juillet 2018
RattachementChapitre II : Dispositions relatives à la direction centrale du service de santé des armées
IdentifiantLEGIARTI000041446796
Texte parentLEGITEXT000037187910
Référencearticle 4 de l'arrêté du 11 juillet 2018 (version du 1er janvier 2020)Légifrance →

1. La direction centrale du service de santé des armées comprend :

2. a) La division performance, synthèse ;

3. b) (Abrogé) ;

4. c) (Abrogé) ;

5. d) (Abrogé) ;

6. e) La division opérations ;

7. f) La division expertise et stratégie santé de défense ;

8. g) La sous-direction achats-finances ;

9. h) La sous-direction appui à l'activité ;

10. i) La sous-direction politique des ressources humaines .

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000041446796, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.