Texte publié au Journal officiel
1. La division 217 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est ainsi modifiée : 1° Au I, de l'annexe 217-3.A.1 intitulé « Navires non affectés au transport de passagers » : a) Au 2) intitulé « Dotation médicale B », les termes : « quantités fixées à l'annexe 2 pour 5 marins » sont remplacés par les termes : « sans référence à l'effectif embarqué ». b) Au 3) intitulé « Dotation médicale C », les termes : « notamment lorsqu'il ne dispose pas d'aménagements autres qu'une timonerie » sont supprimés. 2° A l'annexe 217-3.A.2 intitulé « Composition des dotations médicales » : a) Dans le paragraphe intitulé « Avertissement », il est ajouté un cinquième alinéa ainsi rédigé : « Conformément à l'article L. 5126-5 du code de la santé publique, les pharmacies des établissements de santé et des groupements de coopération sanitaire peuvent approvisionner en médicaments réservés à l'usage hospitalier les officines dans le cadre d'approvisionnement des entreprises maritimes exploitantes de navires sur présentation du bon de commande correspondant ». b) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Dotation A : Médicaments » : i. Au point 11 intitulé « Ophtalmologie », la dotation relative au Pilocarpine » est remplacée par les dispositions suivantes :
2. Isopto-pilocarpine
3. oculaire
4. collyre 2 % - flacon 10 ml
5. 1
6. 1
7. ii. Au point 14 intitulé « Prévention et traitement du paludisme : ces médicaments ne sont à emporter que si le navire navigue en zone à risque de paludisme », la dotation relative à la Quinine » est remplacée par les dispositions suivantes :
8. Quinine
9. parentérale
10. ampoule 250 mg, 2 ml
11. 12
12. I
13. iii. Le point 15 intitulé « Accidents d'exposition au sang : Recommandé après évaluation du risque » est remplacée par les dispositions suivantes :
14. 15. Accidents d'exposition au sang : Recommandé après évaluation du risque
15. Lamivudine - Zidovudine
16. orale
17. comprimé 150mg, 300mg
18. 6
19. I
20. Lopinavir - Ritonavir
21. orale
22. comprimé 200mg, 50mg
23. 12
24. c) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Dotation A : Matériel médical et objets de pansement » : i. Au point 2 intitulé « Pansements et matériel de suture », la dotation relative à la mèche de gaze vaselinée stérile est remplacée par les dispositions suivantes :
25. Mèche de gaze stérile (2 cm x 5 m)
26. flacon stérile
27. 2
28. ii. Au point 11 intitulé « Désinfection - Désinsectisation - Protection », le mot : « Détergeant » est remplacé par le mot : « Détergent ». d) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Dotation B : Médicaments » : i. Au point 11 intitulé « Ophtalmologie », la dotation relative au Pilocarpine » est remplacée par les dispositions suivantes :
29. Isopto-pilocarpine
30. oculaire
31. collyre 2 % - flacon 10 ml
32. 1
33. ii. Au point 14 intitulé « Prévention et traitement du paludisme : ces médicaments ne sont à emporter que si le navire navigue en zone à risque de paludisme », la dotation relative à la Quinine est ainsi modifiée :
34. Quinine
35. parentérale
36. ampoule 250 mg, 2 ml
37. 12
38. I
39. e) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Dotation B : Matériel et objets de pansement », au point 3, intitulé « Pansements et matériel de suture », la dotation relative à la mèche de gaze vaselinée stérile est remplacée par les dispositions suivantes :
40. Mèche de gaze stérile (2 cm × 5 m)
41. flacon stérile
42. 1
43. f) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Complément passagers 2 », au point 11 intitulé « Ophtalmologie » la dotation relative au Pilocarpine est remplacée par les dispositions suivantes :
44. Isopto-pilocarpine
45. oculaire
46. collyre 2 % - flacon 10 ml
47. 1
48. g) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Complément passager 2 : Matériel et objets de pansement », au point 8 intitulé « Trousse de premier secours », une note de bas de page est insérée, ainsi rédigée : « Trousse étanche, à positionner dans des lieux appropriés - 1 trousse par tranche de 100 passagers, avec un maximum de 3 ». Les notes de bas de page suivantes sont renumérotées en conséquence. h) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Complément passager 3 », au point 8 intitulé « Trousses de premier secours », il est inséré une note de bas de page ainsi rédigée : « Trousse étanche, à positionner dans des lieux appropriés - 1 trousse par tranche de 100 passagers, avec un maximum de 3 ». i) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Complément passager 4 », au point 4 intitulé « Trousses de premier secours », il est inséré une note de bas de page ainsi rédigée : « Trousse étanche, à positionner dans des lieux appropriés - 1 trousse par tranche de 100 passagers, avec un maximum de 3 ». 3° A l'annexe 217-3.A.5 intitulé « Bon de commande type pour constitution/ renouvellement des dotations » : a) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Dotation A : Médicaments » i. Au point 11 intitulé « Ophtalmologie », la dotation relative au Pilocarpine est remplacée par les dispositions suivantes :
49. Isopto-pilocarpine
50. oculaire
51. collyre 2 % - flacon 10 ml
52. 1
53. ii. Au point 14 intitulé « Prévention et traitement du paludisme : ces médicaments ne sont à emporter que si le navire navigue en zone à risque de paludisme », la dotation relative à la Quinine est ainsi modifiée :
54. P01BC01
55. QuinineErreur: source de la référence non trouvée
56. ampoule 250 mg / 2 ml
57. 12
58. I
59. b) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Dotation médicale B » : i. Au point 11 intitulé « Ophtalmologie », la dotation relative au Pilocarpine » est remplacée par les dispositions suivantes :
60. S01EB01
61. Isopto-pilocarpine
62. collyre 2 % - flacon - 10 ml
63. 1
64. ii. Au point 14 intitulé « Prévention et traitement du paludisme : ces médicaments ne sont à emporter que si le navire navigue en zone à risque de paludisme », la dotation relative à la Quinine est remplacée par les dispositions suivantes :
65. P01BC01
66. Quinine13
67. ampoule 250 mg / 2 ml
68. 12
69. I
70. c) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Dotation médicale C » : i. Après le point 3 est inséré un point 4 intitulé « Psychiatrie - Neurologie », ainsi rédigé :
71. 4. Psychiatrie - Neurologie
72. R06AA02
73. Dimenhydrinate
74. comprimé 50 mg
75. 15
76. N06BA01
77. Diazepam
78. comprimé 5 mg
79. 40
80. I
81. ii. Les points suivants sont numérotés en conséquence.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Divisions : Art. Annexe 217-3.A.1 ; Art. Annexe 217-3.A.2 I ; Art. Dotation A ; Art. Dotation B ; Art. Complément passagers 2 ; Art. Complément passagers 3 ; Art. Complément passagers 4 ; Art. Annexe 217-3.A.5