Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. -l'arrêté du 22 décembre 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air ; -l'arrêté du 6 juillet 2009 pris en application, pour les élèves de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air, du décret n° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 6 juillet 2009 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5
- Arrêté du 22 décembre 2011 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. null
Divisions : Chapitre Ier : Scolarité ; Section 1 : Elèves officiers de l'Ecole de l'air ; Section 2 : Elèves officiers de l'Ecole militaire de l'air ; Chapitre II : Sanction des études, redoublement ; Chapitre III : Classements ; Annexe