Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. 1° Le chapitre 5 comprenant les articles 15 à 18 de l'arrêté du 1er février 2008 modifié relatif au diplôme national supérieur professionnel de comédien et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme ;
3. 2° Le chapitre 5 comprenant les articles 19 à 22 de l'arrêté du 1er février 2008 modifié relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme ;
4. 3° Le chapitre 5 comprenant les articles 18 à 21 de l'arrêté du 23 décembre 2008 susvisé ;
5. 4° Le chapitre 4 comprenant les articles 20 à 23 de l'arrêté du 5 mai 2011 susvisé ;
6. 5° Le chapitre 3 comprenant les articles 14 à 16 de l'arrêté du 3 juillet 2013 susvisé ;
7. 6° Le chapitre 5 comprenant les articles 21 à 24 de l'arrêté du 2 décembre 2013 susvisé ;
8. 7° Le chapitre 4 comprenant les articles 22 à 25 de l'arrêté du 23 octobre 2015 susvisé ;
9. 8° Le chapitre 3 comprenant les articles 18 à 21 de l'arrêté du 29 juillet 2016 susvisé ;
10. 9° Le chapitre 3 comprenant les articles 18 à 21 de l'arrêté du 6 janvier 2017 susvisé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 1er février 2008 : art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22
Divisions : Chapitre 5 Conditions d'habilitation ; Chapitre 5 : Conditions d'habilitation - Arrêté du 23 décembre 2008 : art. 18, art. 19, art. 20, art. 21
Divisions : CHAPITRE V : CONDITIONS D'HABILITATION - Arrêté du 5 mai 2011 : art. 20, art. 21, art. 22, art. 23
Divisions : CHAPITRE IV : CONDITIONS D'HABILITATION - Arrêté du 3 juillet 2013 : art. 14, art. 15, art. 16
Divisions : Chapitre III : Conditions d'habilitation - Arrêté du 2 décembre 2013 : art. 21, art. 22, art. 23, art. 24
Divisions : Chapitre V : Conditions d'habilitation - ARRÊTÉ du 23 octobre 2015 : art. 22, art. 23, art. 24, art. 25
Divisions : Chapitre IV : Conditions d'habilitation - Arrêté du 29 juillet 2016 : art. 18, art. 19, art. 20, art. 21
Divisions : Chapitre III : Conditions d'habilitation - Arrêté du 6 janvier 2017 : art. 18, art. 19, art. 20, art. 21
Divisions : Chapitre III : Conditions d'habilitation
A modifié :
- Arrêté du 1er février 2008 : art. 19, art. 23
- Arrêté du 23 décembre 2008 : art. 22
- Arrêté du 5 mai 2011 : art. 24, art. 25, art. 26
- Arrêté du 3 juillet 2013 : art. 17
- Arrêté du 2 décembre 2013 : art. 25
- ARRÊTÉ du 23 octobre 2015 : art. 26, art. 27
- Arrêté du 29 juillet 2016 : art. 22, art. 23, art. 24