Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 22 juin 2010 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° Au 11e alinéa de l'article 2, les mots : « mathématiques, sciences physiques et chimiques » sont remplacés par les mots : « mathématiques-physique chimie ».
3. 2° L'article 3 est ainsi modifié :
4. a) Au 23e alinéa, les mots : « sciences physiques et chimiques » sont remplacés par les mots : « physique chimie ».
5. b) Au 26e alinéa, les mots : « administration et vie scolaires » sont remplacés par les mots : « établissements et vie scolaire » ;
6. 3° L'article 5 est ainsi modifié :
7. a) Au 1er alinéa, les mots : « au regard du référentiel métier défini en annexe 1 au présent arrêté » sont supprimés ;
8. b) Au 2e alinéa, la référence à l'annexe 2 est remplacée par la référence à l'annexe 1.
9. 4° L'article 7 est ainsi modifié :
10. a) Au 3e alinéa, entre les mots : « membres » et les mots : « de l'enseignement supérieur » sont insérés les mots : « des corps enseignants » ;
11. b) Au 6e alinéa, les mots : « choisies à raison de » sont remplacés par les mots : « choisies en raison de ».
12. 5° L'annexe 1 est abrogée. L'annexe 2 devient l'annexe 1.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 22 juin 2010 : art. 2, art. 3, art. 5, art. 7
A abrogé :
- Arrêté du 22 juin 2010
Divisions : Art. Annexe 1