Arrêté du 27 juillet 2018 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 27 juillet 2018
IdentifiantLEGIARTI000041446905
Texte parentLEGITEXT000037337965
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 juillet 2018 (version du 1er janvier 2020)Légifrance →

1. Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 30 octobre 1978 susvisé, la direction des ressources humaines de l'armée de terre se compose :

2. I. - (Abrogé) ;

3. II. - (Abrogé) ;

4. III.-Du service et des sous-directions suivants :

5. 1° Le service pilotage de la performance et de la transformation ;

6. 2° (Abrogé) ;

7. 3° La sous-direction des études et de la politique ;

8. 4° La sous-direction du recrutement ;

9. 5° La sous-direction de la gestion du personnel.

10. IV. - Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :

11. 1° Les organismes de l'armée de terre chargés du recrutement ;

12. 2° Les organismes de formation initiale du personnel militaire de l'armée de terre ;

13. 3° Les lycées de la défense relevant de l'armée de terre ;

14. 4° Le centre expert des ressources humaines et de la solde.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000041446905, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.