Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 27 juillet 2018
IdentifiantLEGIARTI000037337983
Texte parentLEGITEXT000037337965
Référencearticle 11 de l'arrêté du 27 juillet 2018Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le II de l'annexe de l'arrêté du 9 janvier 2018 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° Au premier alinéa, après les mots : « pilotage de la performance » sont insérés les mots : « et de la transformation » ;
3. 2° Au deuxième alinéa, les mots : « général commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre » sont remplacés par les mots : « général commandant la formation de l'armée de terre ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 9 janvier 2018 : art. null
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.