Article Annexe 15

1. RÉMUNÉRATION SUR OBJECTIFS DE SANTÉ PUBLIQUE

2. Article 1er

3. Modalités de calcul de la rémunération

4. Le dispositif de rémunération sur objectifs de santé publique comporte 29 indicateurs pour les médecins traitants des patients âgés de seize et plus, 10 indicateurs pour les médecins traitants des patients âgés de moins de seize ans, 9 indicateurs pour les médecins spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires et 8 indicateurs pour les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie.

5. Les indicateurs s'appuient d'une part sur des données issues des bases de remboursement de l'assurance maladie et, d'autre part sur des données de suivi clinique déclarées par les médecins.

6. Les données sont agrégées par médecin : si un médecin a plusieurs cabinets (principal et secondaire), les données de ses différents cabinets sont additionnées.

7. Le calcul du taux de réalisation

8. Le principe de la ROSP est de rémunérer chaque année le médecin en prenant en compte le niveau atteint et la progression réalisée. Ainsi, un taux de réalisation annuel combinant ces deux éléments est calculé pour chaque indicateur.

9. Pour calculer ce taux de réalisation, sont définis pour chaque indicateur :

10. -un objectif cible, commun à l'ensemble des médecins, qui une fois atteint correspond à un taux de réalisation de 100 % ;

11. -un objectif intermédiaire, commun à l'ensemble des médecins, qui correspond à un taux de réalisation de 30 % ;

12. -le taux de départ (niveau initial), calculé pour chaque indicateur et pour chaque médecin au 31/12/2016 (hors nouveaux installés) ou au 31/12 de l'année d'atteinte du seuil minimal requis pour l'indicateur ;

13. -le taux de suivi (niveau constaté), calculé pour chaque indicateur et pour chaque médecin chaque année, si le seuil minimal requis pour l'indicateur est atteint.

14. Le calcul du taux de réalisation diffère selon l'atteinte ou non de l'objectif intermédiaire par le médecin :

15. Si le niveau constaté (taux de suivi) est strictement inférieur à l'objectif intermédiaire :

16. Le taux de réalisation est proportionnel à la progression réalisée sans pouvoir excéder 30 %. Le médecin est rémunéré à la progression selon la formule :

17. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

18. Ainsi, le taux de réalisation du médecin est compris entre 0 % (lorsque le médecin n'a pas progressé à la date de l'évaluation par rapport à son niveau initial) et 30 % (lorsqu'il a progressé jusqu'à atteindre l'objectif intermédiaire).

19. Le taux de réalisation dépend donc du niveau initial.

20. Si le niveau constaté (taux de suivi) est égal ou supérieur à l'objectif intermédiaire :

21. Le taux de réalisation est au moins égal à 30 % auquel s'ajoute un pourcentage proportionnel au progrès réalisé au-delà de l'objectif intermédiaire. Le médecin est rémunéré au niveau constaté selon la formule :

22. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

23. Ainsi, le taux de réalisation est compris entre 30 % (lorsque le médecin n'a pas progressé au-delà de l'objectif intermédiaire qu'il a atteint) et 100 % (lorsqu'il a réussi à atteindre ou dépasser l'objectif cible).

24. Le taux de réalisation ne dépend pas du niveau initial, mais de l'objectif intermédiaire. Le médecin est rémunéré au niveau constaté.

25. Le calcul du nombre de points

26. La ROSP définit pour chaque indicateur un nombre de points maximum qui correspond à l'atteinte de l'objectif cible, soit un taux de réalisation de 100 %.

27. Pour chaque indicateur, le nombre de points calculé est égal au nombre de points maximum de l'indicateur multiplié par le taux de réalisation du médecin.

28. Pour le calcul de la rémunération, une pondération est effectuée sur la base de la patientèle médecin traitant déclarante ou correspondante de l'année. Pour les médecins traitants elle correspond aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant pour l'ensemble des régimes d'assurance maladie obligatoire.

29. Le nombre de patients ainsi comptabilisé est arrêté au 31 décembre de l'année au titre de laquelle la rémunération sur objectifs de santé publique est calculée.

30. La pondération par la patientèle permet de prendre en compte le volume de celle-ci et de valoriser différemment deux médecins qui, pour un même taux de réalisation, ont des patientèles de tailles différentes.

31. Le nombre de points maximum de chaque indicateur est défini pour une patientèle moyenne de référence de 800 patients pour les médecins traitants des patients de seize ans et plus, 600 patients pour les médecins traitants des patients âgés de moins de 16 ans ou 800 patients pour les médecins spécialistes en cardiologie et pathologies vasculaires et 1 100 patients pour les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie. Ainsi, la rémunération est égale au nombre de points multiplié par le taux de réalisation pour l'indicateur, pondéré par le rapport entre la patientèle médecin traitant déclarante ou correspondante et la patientèle moyenne de référence et multiplié par la valeur du point.

32. Pour les médecins traitants des patients âgés de moins de seize ans :

33. Rémunération calculée = nombre de points × taux de réalisation × (patientèle déclarante/600) × 7 €. ".

34. Pour les médecins traitants des patients âgés de seize ans et plus :

35. Rémunération calculée = nombre de points × taux de réalisation × (patientèle déclarante/800) × 7 €. ".

36. Pour les médecins spécialistes en cardiologie et gastro-entérologie :

37. Rémunération calculée = nombre de points × taux de réalisation × [(patientèle correspondante)/800 ou 1 100] × 7 €

38. Pour les médecins nouveaux installés :

39. Afin de tenir compte des spécificités des médecins qui s'installent pour la première fois en libéral ou qui s'installent de nouveau en libéral, la méthode de calcul des indicateurs de pratique clinique a été adaptée. Cette adaptation consiste à actualiser les taux de départ tous les ans pendant trois ans et à appliquer une majoration de la valeur du point, dégressive pendant les trois premières années d'installation. Cette majoration est de :

40. -20 % la première année ;

41. -15 % la deuxième année ;

42. -5 % la troisième année.

43. Pour les médecins traitants, une méthode spécifique peut leur être appliquée :

44. -prise en compte de la patientèle " consommante de l'année en cours " pour le calcul des indicateurs de pratique clinique ;

45. -les taux de départ correspondent à la moyenne nationale calculée sur l'ensemble des médecins traitants de l'année précédant l'année de calcul de la rémunération ;

46. -application de la majoration précitée.

47. Chaque année, les médecins traitants nouveaux installés bénéficient du calcul de leurs indicateurs selon les deux méthodes. La plus avantageuse est retenue pour le calcul de la rémunération.

48. La rémunération est calculée selon la formule suivante :

49. Pour les médecins traitants des patients âgés de moins de seize ans :

50. Rémunération calculée = nombre de points × taux de réalisation × (patientèle déclarante/600) × 7 € × majoration du point selon l'année d'installation

51. Pour les médecins traitants des patients âgés de seize ans et plus :

52. Rémunération calculée = nombre de points × taux de réalisation × (patientèle déclarante/800) × 7 € × majoration du point selon l'année d'installation ".

53. Article 2

54. Méthodologie de construction des indicateurs

55. Article 2.1

56. Les indicateurs pour les médecins traitants

57. Article 2.1.1

58. Les indicateurs pour les médecins traitants des patients âgés de seize ans et plus

59. L'ensemble des codes correspondants aux actes techniques, aux actes de biologie ou aux médicaments cités dans ce texte correspondent à ceux en vigueur à la date de parution de la Convention. Ils font l'objet d'une maintenance régulière permettant d'introduire tout nouveau code qui ne modifie pas le sens de l'indicateur, par exemple lors de l'apparition d'un nouveau médicament appartenant à la même sous-classe ATC ou lors de la modification du code CCAM correspondant à un acte appartenant au champ de la requête.

60. Indicateurs de suivi des pathologies chroniques

61. Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant y compris celles réalisées par d'autres médecins.

62. Suivi du diabète :

63. Les patients diabétiques sont les patients dont le nombre de délivrances d'antidiabétiques est, sur la période de calcul, supérieur ou égal à 3 pour les petits conditionnements ou 2 s'il y a eu un grand conditionnement.

64. Sont définis comme antidiabétiques tous les médicaments de la classe ATC2 A10 (médicaments du diabète).

65. Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'au moins 2 dosages d'HbA1c dans l'année

66. Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu au moins 2 dosages d'HbA1c (quel que soit le prescripteur, quantité remboursée ≥ 2)

67. Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques

68. Période de calcul : 12 mois glissants

69. Seuil minimum : 5 patients MT traités par antidiabétiques

70. Fréquence de mise à disposition des données : trimestrielle

71. Définitions : le code NABM pris en compte est 1577 (" HBA1C (dosage) ")

72. Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une consultation ou d'un examen du fond d'œil ou d'une rétinographie dans les deux ans

73. Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques

74. Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu un examen de la rétine (quel que soit le prescripteur)

75. Période de calcul : 24 mois glissants

76. Seuil minimum : 5 patients MT traités par antidiabétiques

77. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle.

78. Définitions : Les actes d'ophtalmologie pris en compte pour l'examen de la rétine sont :

79. -les actes cliniques faits par un ophtalmologiste : C, CS, CA, C2, HS, EXS, SES, V, VS, VA, VU/ MU avec spécialité 15 ;

80. -les actes CCAM suivants : BGQP002 (Examen du fond d'œil par biomicroscopie avec verre de contact), BGQP007 (Rétinographie en couleur ou en lumière monochromatique, sans injection), BZQK001 (Tomographie de l'œil par scanographie à cohérence optique) et BGQP140 (Lecture différée d'une rétinographie en couleur, sans la présence du patient).

81. Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une recherche annuelle de micro albuminurie sur échantillon d'urines et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire

82. Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques

83. Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu un remboursement pour recherche micro albuminurie et un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du DFG (quel que soit le prescripteur)

84. Période de calcul : 12 mois glissants

85. Seuil minimum : 5 patients MT traités par antidiabétiques

86. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

87. Définition : sont pris en compte les codes NABM suivants :

88. -pour la recherche de micro albuminurie sur échantillon d'urines, le code 1133 (" UR. : micro albuminurie : dosage ") ;

89. -pour le dosage de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire, les codes suivants : 0592 (" SANG : créatinine ") et 0593 (" sang : urée et créatinine ").

90. Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'un examen clinique annuel des pieds par le MT ou d'une consultation de podologie dans l'année (déclaratif)

91. Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques

92. Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu un examen des pieds par le MT ou une consultation de podologie dans l'année

93. Période de calcul : 12 mois glissants

94. Seuil minimum : 5 patients MT traités par antidiabétiques

95. Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

96. Définition : indicateur déclaratif

97. HTA

98. Indicateur : Part des patients MT traités par antihypertenseurs ayant bénéficié d'une recherche annuelle de protéinurie et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire

99. Dénominateur : nombre de patients MT traités par antihypertenseurs

100. Numérateur : nombre de patients MT traités par antihypertenseurs ayant eu un remboursement pour une recherche de protéinurie ET un dosage de créatininémie avec estimation du DFG (quel que soit le prescripteur)

101. Période de calcul : 12 mois glissants

102. Seuil minimum : 5 patients MT traités par antihypertenseurs

103. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

104. Définition :

105. -sont pris en compte les codes ATC des médicaments des classes C02, C03, C07, C08 et C09 ayant l'indication HTA, ainsi que le code ATC C10BX03 (atorvastatine + amlopidine) ;

106. -sont pris en compte les codes NABM suivants :

107. -pour la recherche de protéinurie, le code 2004 (" UR : protéinurie, recherche et dosage ") ;

108. -pour le dosage de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire, les codes 0592 (" sang : créatinine ") et 0593 (" sang : urée et créatinine ").

109. Risque cardio-vasculaire

110. Indicateur : Part des patients MT dont le risque cardio-vasculaire a été évalué (par SCORE ou autre grille de scorage) en amont de la prescription de statines (déclaratif)

111. Dénominateur : nombre de patients MT ayant eu au moins un remboursement pour statines prescrites par le MT

112. Numérateur : nombre de patients MT ayant eu au moins un remboursement pour statines prescrites par le MT, et ayant fait l'objet d'une évaluation du risque cardio-vasculaire en amont (par SCORE ou une autre grille de scorage)

113. Période de calcul : 12 mois glissants

114. Seuil minimum : 5 patients MT traités par statine

115. Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

116. Définitions : indicateur déclaratif

117. Indicateur : Part des patients MT présentant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI traités par statines et AAP et IEC ou ARA 2

118. Dénominateur : nombre de patients MT ayant eu un séjour en MCO pour maladie coronaire ou AOMI sur 5 ans ou étant en ALD pour ces motifs l'année précédente

119. Numérateur : nombre de patients MT ayant eu un séjour en MCO pour maladie coronaire ou AOMI sur 5 ans ou étant en ALD l'année précédente pour ces causes et ayant été traités par statines et AAP + IEC ou ARA 2 sur 1 an (quel que soit le prescripteur)

120. Période de calcul : 6 ans glissants

121. Seuil minimum : 5 patients MT ayant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI

122. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle (sauf 1er trimestre : données du PMSI MCO non disponibles)

123. Définitions :

124. Statines : médicaments de la classe EPHMRA C10A1 (Statines, y compris Caduet ® et Pravadual ®) et de la classe ATC C10BA02 (association de simvastatine et d'ézétimibe : Inegy ®) et de la classe ATC C10BA05 (association d'atorvastatine et ezetimibe). L'ézétimibe (Ezetrol ®) n'est pas pris en compte (hypolémiant n'appartenant pas à la classe des statines).

125. AAP : médicaments des classes ATC suivantes : B01AC04 (clopidogrel), B01AC06 (acetylsalicylique acide), B01AC07 (dipyridamole), B01AC05 (ticlopidine), C10BX02 (pravastatine et ACIDE acetylsalicylique), B01AC08 (carbasalate calcique), B01AC30 (associations), B01AC22 (prasugrel), B01AC24 (ticagrelor)

126. IEC ou ARA2 : tous les médicaments de la classe ATC C09, à l'exception de C09XA02 (aliskiren) et C09XA5 (aliskiren et hydrochlorothiazide)

127. Les patients présentant une maladie coronaire ou une AOMI sont ciblés au moyen de l'algorithme de la cartographie élaborée par la CNAMTS, en fonction de leurs séjours MCO entre N-1 et N-5 (codes CIM10 des diagnostics principaux, reliés ou associés) et de leur ALD en N-1 (codes CIM10 issus d'Hippocrate), détail ci-dessous.

128. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

129. Détail du ciblage des patients avec maladie coronaire chronique dans la cartographie des patients :

130. Personnes en ALD au cours de l'année n avec codes CIM-10 de cardiopathie ischémique,

131. et/ ou personnes hospitalisées durant au moins une des 5 dernières années (n à n-4) pour ces mêmes motifs (DP d'un des RUM ou DR),

132. et/ ou personnes hospitalisées l'année n pour tout autre motif avec une cardiopathie ischémique comme complication ou morbidité associée (DA),

133. [Remarque : contrairement à la cartographie, on n'exclut pas les hospitalisations pour syndrome coronaire aigu l'année n]

134. Codes CIM10 utilisés

135. PMSI et ALD : I20 (Angine de poitrine) ; I21 (Infarctus aigu du myocarde) ; I22 (Infarctus du myocarde à répétition) ; I23 (Certaines complications récentes d'un infarctus aigu du myocarde) ; I24 (Autres cardiopathies ischémiques aiguës) ; I25 (Cardiopathie ischémique chronique).

136. Détail du ciblage des patients avec artériopathie oblitérante du membre inférieur (AOMI) dans la cartographie des patients :

137. Personnes en ALD au cours de l'année n avec codes CIM-10 d'athérosclérose des artères distales ou autres maladies vasculaires périphériques,

138. et/ ou personnes hospitalisées durant au moins une des 5 dernières années pour athérosclérose des artères distales, ou claudication intermittente et spasme artériel, ou embolie et thrombose de l'aorte abdominale, ou embolie et thrombose des artères des membres inférieurs, ou embolie et thrombose des artères distales sans précision, ou embolie et thrombose de l'artère iliaque (DP d'un des RUM ou DR),

139. et/ ou personnes hospitalisées l'année n pour tout autre motif avec une athérosclérose des artères distales, ou claudication intermittente et spasme artériel, ou embolie et thrombose de l'aorte abdominale, ou embolie et thrombose des artères des membres inférieurs, ou embolie et thrombose des artères distales sans précision, ou embolie et thrombose de l'artère iliaque comme complication ou morbidité associée (DA).

140. Codes CIM10 utilisés

141. PMSI : I70. 2 (Athérosclérose des artères distales) ; I73. 9 (Maladie vasculaire périphérique, sans précision) ; I74. 0 (Embolie et thrombose de l'aorte abdominale) ; I74. 3 (Embolie et thrombose des artères des membres inférieurs) ; I74. 4 (Embolie et thrombose des artères distales, sans précision) ; I74. 5 (Embolie et thrombose de l'artère iliaque).

142. ALD : I70 (Athérosclérose) ; I73 (Autres maladies vasculaires périphériques) ; I74 (Embolie et thrombose artérielle).

143. Indicateur : Part des patients MT traités par AVK ayant bénéficié d'au moins 10 dosages de l'INR dans l'année

144. Dénominateur : nombre de patients MT traités par AVK

145. Numérateur : nombre de patients MT traités par AVK et ayant bénéficié d'au moins 10 mesures annuelles de l'INR (quel que soit le prescripteur)

146. Période de calcul : 12 mois glissants

147. Seuil minimum : 5 patients MT traités par AVK

148. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

149. Définitions : les codes NABM retenus pour le dosage de l'INR sont les codes 0126 (" Temps de Quick ou taux de prothrombine, en l'absence de traitement par un antivitamine K ") et 0127 (" INR : temps de quick en cas de traitement par AVK ").

150. AVK : médicaments de la classe ATC B01AA (coumadine, pindione, apegmone, previscan, sintrom, minisintrom)

151. Indicateurs de prévention

152. Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs, intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant, y compris celles réalisées par d'autres médecins à l'exception des indicateurs sur les psychotropes et l'antibiothérapie.

153. Grippe

154. Le calcul se fait sur la période de la campagne de vaccination, séparément pour l'Hémisphère Sud et l'Hémisphère Nord.

155. Indicateur : Part des patients MT âgés de 65 ans ou plus vaccinés contre la grippe saisonnière

156. Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 65 ans et plus

157. Numérateur : nombre de patients MT âgés de 65 ans et plus, et ayant eu un remboursement de vaccin contre la grippe pendant la campagne de vaccination (quel que soit le prescripteur)

158. Période de calcul : avril à décembre de l'année en cours pour couvrir la campagne sur les deux hémisphères

159. Seuil minimum : 5 patients MT de 65 ans et plus

160. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle durant la période de campagne vaccinale

161. Définitions : Vaccin anti-grippal : tous les médicaments inclus dans les codes ATC J07BB01 et J07BB02 + tetagrip, à l'exclusion des vaccins H1N1 (Focetria ® et Panenza ®). Pour la campagne de vaccination 2015 de l'hémisphère sud 2 vaccins ont été pris en compte Vaxigrip HS et Fluarix HS

162. Indicateur : Part des patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ciblés par la campagne de vaccination et vaccinés

163. Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique)

164. Numérateur : nombre de patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ayant eu 1 remboursement de vaccin contre la grippe (quel que soit le prescripteur) durant la campagne de vaccination

165. Période de calcul : avril à décembre de l'année en cours pour couvrir la campagne sur les deux hémisphères

166. Seuil minimum : 5 patients MT de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique

167. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle durant la période de campagne vaccinale

168. Définitions : Patients présentant une maladie respiratoire chronique : au moins 4 délivrances à des dates distinctes de médicaments ciblés dans la classe ATC R03 " Médicaments pour les maladies obstructives des voies respiratoires "

169. Vaccin anti-grippal : tous les médicaments inclus dans les codes ATC J07BB01 et J07BB02 + tetagrip, à l'exclusion des vaccins H1N1 (Focetria ® et Panenza ®). Pour la campagne de vaccination 2015 de l'hémisphère sud 2 vaccins ont été pris en compte Vaxigrip HS et Fluarix HS.

170. Dépistage des cancers

171. Indicateur : Part des patientes MT de 50 à 74 ans participant au dépistage (organisé ou individuel) du cancer du sein

172. Dénominateur : nombre de patientes MT âgées de 50 à 74 ans (femmes uniquement)

173. Numérateur : nombre de patientes MT âgées de 50 à 74 ans, ayant eu une mammographie de dépistage (quel que soit le prescripteur) sur 2 ans et 1 trimestre

174. Période de calcul : 27 mois glissants

175. Seuil minimum : 5 patientes MT âgées de 50 à 74 ans

176. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

177. Définitions : Les actes CCAM pris en compte pour la mammographie de dépistage sont QEQK001 (Mammographie bilatérale) et QEQK004 (Mammographie de dépistage).

178. Indicateur : Part des patientes MT de 25 à 65 ans ayant bénéficié d'un frottis au cours des 3 dernières années

179. Dénominateur : nombre de patientes MT âgées de 25 à 65 ans (femmes uniquement)

180. Numérateur : nombre de patientes MT âgées de 25 à 65 ans, ayant eu un frottis (quel que soit le prescripteur) sur 3 ans

181. Période de calcul : 36 mois glissants

182. Seuil minimum : 5 patientes MT âgées de 25 à 65 ans

183. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

184. Définitions : Les actes pris en compte pour le frottis sont :

185. -actes CCAM : JKQP001 et JKQP008 + (depuis juin 2014) JKQX001, JKQX027, JKQX008 et JKQX015 ;

186. -actes en NGAP : Actes d'anatomo-cyto-pathologie/ médecins ;

187. -acte de biologie : 0013 (" cytopathologie gynécologique un ou plusieurs prélèvements (frottis).

188. Indicateur : Part des patients MT de 50 à 74 ans pour lesquels un dépistage du cancer colorectal (CCR) a été réalisé au cours des deux dernières années

189. Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 50 à 74 ans (quel que soit le sexe)

190. Numérateur : nombre de patients MT âgés de 50 à 74 ans, ayant eu un dépistage du CCR (quel que soit le prescripteur) sur 2 ans et 1 trimestre

191. Période de calcul : 27 mois glissants

192. Seuil minimum : 5 patients MT âgés de 50 à 74 ans

193. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

194. Définitions : Le code prestation pris en compte pour le dépistage du CCR est : 9434 (DCC-" acte de dépistage du cancer colorectal ").

195. Prévention des risques d'iatrogénie médicamenteuse

196. Indicateur : Part des patients MT > 75 ans ne bénéficiant pas d'une ALD pour troubles psychiatriques (ALD 23) ayant au moins 2 (≥ 2) psychotropes prescrits (hors anxiolytiques)

197. Dénominateur : nombre de patients MT de plus de 75 ans hors patients en ALD 23

198. Numérateur : nombre de patients MT de plus de 75 ans hors patients en ALD 23 ayant eu au moins 2 psychotropes remboursés sur une même ordonnance (même date de prescription), prescrits par le MT

199. Période de calcul : 12 mois glissants

200. Seuil minimum : 5 patients MT > 75 ans hors ALD 23

201. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

202. Définition : sont définis comme psychotropes toutes les molécules suivantes :

203. -Dans la Classe N05 (psycholeptiques) :

204. N05AA (carpipramine), N05AA01 (chlorpromazine), N05AA02 (levomepromazine), N05AA06 (cyamemazine), N05AB02 (fluphenazine), N05AB03 (perphenazine), N05AB06 (trifluoperazine), N05AB08 (thioproperazine), N05AC01 (periciazine), N05AC02 (thioridazine), N05AC04 (pipotiazine), N05AD01 (haloperidol), N05AD02 (trifluperidol), N05AD05 (pipamperone), N05AD08 (droperidol), N05AF01 (flupentixol), N05AF05 (zuclopenthixol), N05AG02 (pimozide), N05AG03 (penfluridol), N05AH01 (loxapine), N05AH02 (clozapine), N05AH03 (olanzapine), N05AH04 (quetiapine), N05AL01 (sulpiride), N05AL03 (tiapride), N05AL05 (amisulpride), N05AN01 (lithium), N05AX08 (risperidone), N05AX12 (aripiprazole), N05AX13 (paliperidone), N05CD02 (nitrazepam), N05CD03 (flunitrazepam), N05CD04 (estazolam), N05CD05 (triazolam), N05CD06 (lormetazepam), N05CD07 (temazepam), N05CD11 (loprazolam), N05CF01 (zopiclone), N05CF02 (zolpidem), N05CX (clorazepate dipotassique + acepromazine).

205. -Dans la classe N06 (psychoanaleptiques) :

206. N06AA01 (desipramine), N06AA02 (imipramine), N06AA04 (clomipramine), N06AA05 (opipramol), N06AA06 (trimipramine), N06AA09 (amitriptyline), N06AA12 (doxepine), N06AA16 (dosulepine), N06AA17 (amoxapine), N06AA19 (amineptine), N06AA21 (maprotiline), N06AA23 (quinupramine), N06AB03 (fluoxetine), N06AB04 (citalopram), N06AB05 (paroxetine), N06AB06 (sertraline), N06AB08 (fluvoxamine), N06AB10 (escitalopram), N06AF05 (iproniazide), N06AG02 (moclobemide), N06AG03 (toloxatone), N06AX03 (mianserine), N06AX09 (viloxazine), N06AX11 (mirtazapine), N06AX14 (tianeptine), N06AX16 (venlafaxine), N06AX17 (milnacipran), N06AX21 (duloxetine), N06AX22 (agomelatine).

207. -Dans la classe R06 (antihistaminiques à usage systémique) : R06AD01 (alimemazine).

208. Indicateur : Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD hypnotique et dont la durée de traitement est supérieure à 4 semaines

209. Dénominateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD hypnotiques, quel que soit le prescripteur

210. Numérateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD hypnotiques et qui a duré plus de 4 semaines

211. Période de calcul : 12 mois glissants

212. Seuil minimum : 5 patients MT ayant débuté un traitement par BZD hypnotiques

213. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

214. Définitions :

215. Patients ayant débuté un traitement = patients sans délivrance de BZD hypnotiques dans les 6 mois précédents la 1re délivrance

216. Patients dont la durée de traitement est supérieure à 4 semaines = Patients avec > 28 unités délivrées en 6 mois à partir de la 1re délivrance

217. BZD hypnotiques : médicaments des classes ATC N05CD02 (nitrazepam), N05CD03 (flunitrazepam), N05CD04 (estazolam), N05CD06 (lormetazepam), N05CD07 (temazepam), N05CD11 (loprazolam), N05CF01 (zopiclone), N05CF02 (zolpidem), N05CX (clorazepate dipotassique + acepromazine)

218. Indicateur : Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD anxiolytique et dont la durée de traitement est supérieure à 12 semaines

219. Dénominateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD anxiolytiques, quel que soit le prescripteur

220. Numérateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD anxiolytiques et qui a duré plus de 12 semaines

221. Période de calcul : 12 mois glissants

222. Seuil minimum : 5 patients MT ayant débuté un traitement par BZD anxiolytique

223. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

224. Définitions : Patients ayant débuté un traitement = patients sans délivrance de BZD anxiolytique dans les 6 mois précédents la 1re délivrance

225. Patients dont la durée de traitement est supérieure à 12 semaines = Patients avec ≥ 4 délivrances en 6 mois à partir de la 1re délivrance

226. BZD anxiolytiques : médicaments de la classe ATC N05BA.

227. Antibiothérapie

228. Indicateur : Nombre de traitements par antibiotiques pour 100 patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD

229. Dénominateur : nombre de patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD

230. Numérateur : nombre de prescriptions d'antibiotiques prescrites par le MT et remboursées aux patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD (x 100)

231. Période de calcul : 12 mois glissants

232. Seuil minimum : 5 patients MT de 16 à 65 ans hors ALD

233. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

234. Définition : Antibiotiques : tous les médicaments inclus dans la classe ATC J01 (antibactériens à usage systémique)

235. Indicateur : Part des patients MT traités par antibiotiques particulièrement générateurs d'antibiorésistances (amoxicilline + acide clavulanique ; céphalosporine de 3e et 4e génération ; fluoroquinolones)

236. Dénominateur : nombre de patients MT ayant une prescription d'antibiotiques par le MT

237. Numérateur : nombre de patients MT ayant eu une prescription amoxicilline acide clavulanique OU céphalosporine de 3e et 4e génération OU fluoroquinolones par le MT

238. Période de calcul : 12 mois glissants

239. Seuil minimum : 5 patients MT avec prescription d'antibiotiques

240. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

241. Définition :

242. Pour le dénominateur sont définis comme antibiotiques tous les médicaments inclus dans la classe ATC J01 (antibactériens à usage systémique)

243. Pour le numérateur :

244. -amoxicilline + acide clavulanique : médicaments de la classe : J01CR02 (amoxicilline et inhibiteur d'enzyme) ;

245. -céphalosporine de 3e et 4e génération : médicaments des classes J01DD02 (ceftazidime), J01DD04 (ceftriaxone), J01DD08 (cefixime), J01DD13 (cefpodoxime), J01DE01 (cefepime) ;

246. -fluoroquinolones : les médicaments des classes J01MA01 à J01MA12 et J01MA14.

247. Conduites addictives

248. Indicateur : Part des patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l'outil HAS et enregistrée dans le dossier du patient (déclaratif)

249. Dénominateur : nombre de patients MT tabagiques

250. Numérateur : nombre de patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève enregistrée dans le dossier

251. Période de calcul : 12 mois glissants

252. Seuil minimum : 5 patients MT tabagiques

253. Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

254. Définition : indicateur déclaratif

255. Indicateur : Part des patients MT consommateurs excessifs d'alcool ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l'outil HAS et enregistrée dans le dossier du patient (déclaratif)

256. Dénominateur : nombre de patients MT consommateurs excessifs d'alcool

257. Numérateur : nombre de patients MT consommateurs excessifs d'alcool ayant fait l'objet d'une intervention brève enregistrée dans le dossier

258. Période de calcul : 12 mois glissants

259. Seuil minimum : 5 patients MT consommateurs excessifs d'alcool

260. Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

261. Définition : indicateur déclaratif

262. Indicateurs d'efficience

263. Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent uniquement les prescriptions faites par le MT à ses patients MT, à l'exception des indicateurs concernant la prescription de metformine et le dosage de TSH (qui prennent en compte toutes les prescriptions, quel que soit le prescripteur)

264. Le seuil minimal requis pour chaque indicateur correspond à la quantité minimale de boites de médicaments prescrites et remboursées.

265. Il est tenu compte des grands conditionnements : une boîte de grand conditionnement compte pour 3 boîtes.

266. Prescription dans le répertoire des génériques

267. Dénominateur : nombre de boîtes de la classe XX prescrites aux patients MT

268. Numérateur : nombre de boîtes de la classe XX inscrits au répertoire des génériques, prescrites aux patients MT

269. Période de calcul : 12 mois glissants

270. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

271. Indicateur : Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques

272. Seuil minimum : 10 boîtes de statines prescrites par le MT à ses patients MT

273. Définition : médicaments des classe ATC commençant par C10 hors autres agents modifiant les lipides (fibrates, acide nicotinique, résines, oméga 3 …)

274. Indicateur : Part des boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques

275. Seuil minimum : 10 boîtes d'antihypertenseurs prescrites par le MT à ses patients MT

276. Définition : médicaments des classes ATC C02 (sauf C02CA02), C03 (sauf C03DA04, C03XA01), C07 (sauf bétabloquant n'ayant pas l'indication HTA), C08 (sauf inhibiteurs calciques n'ayant pas l'indication HTA), C09 (sauf Enalapril ® 2,5 mg n'ayant pas l'indication HTA). L'Esidrex ® (hydrochlorothiazide) est inclus au numérateur de l'indicateur.

277. Indicateur : Part des boîtes de traitement de l'incontinence urinaire prescrites dans le répertoire des génériques

278. Seuil minimum : 10 boîtes de médicaments de l'incontinence urinaire prescrites par le MT à ses patients MT

279. Définition : médicaments de la classe EPH G04D4 " médicaments de l'incontinence urinaire ".

280. Indicateur : Part des boîtes de traitement de l'asthme prescrites dans le répertoire des génériques

281. Seuil minimum : 10 boîtes d'antiasthmatiques prescrites par le MT à ses patients MT

282. Définition : médicaments de la classe EPH R03A3 sauf ATC R03AC18 et R03AC19 (ayant juste l'indication BPCO).

283. Indicateur : Indice global de prescription dans le reste du répertoire

284. Cet indicateur concerne toutes les classes thérapeutiques (hors paracétamol : N02BE01, NB02BE51, N02BE71) et en dehors des classes pour lesquelles un indicateur spécifique est présent dans la ROSP. Seuil minimum : 10 boîtes

285. Prescription de biosimilaires

286. Indicateur : Prescriptions de biosimilaires (en nombre de boîtes) parmi les prescriptions d'insuline glargine

287. Dénominateur : nombre de boîtes d'insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT

288. Numérateur : nombre de boîtes de biosimilaires de l'insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT

289. Période de calcul : 12 mois glissants

290. Seuil minimum : 10 boîtes d'insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT

291. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

292. Définition : parmi les médicaments de la classe ATC A10AE04 (insulines et analogues pour injection d'action lente), ceux avec PHA _ ATC _ L07 = " insuline glargine "

293. Efficience des prescriptions

294. Indicateur : Part des patients MT traités par aspirine à faible dosage parmi l'ensemble des patients MT traités par antiagrégants plaquettaires

295. Dénominateur : nombre de patients MT patients traités par antiagrégants plaquettaires (au moins un remboursement pour une prescription du MT)

296. Numérateur : nombre de patients MT patients traités par aspirine à faible dosage (au moins un remboursement pour une prescription du MT)

297. Période de calcul : 12 mois glissants

298. Seuil minimum 5 patients MT traités par antiagrégants plaquettaires

299. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

300. Définition : Sont définis comme antiagrégants plaquettaires tous les médicaments inclus dans la classe ATC B01AC + Pravadual ®. L'AFSSAPS considère comme faible dosage des posologies allant de 75 à 300 mg (Les aspirines faible dosage pour enfant ne sont pas comptées).

301. Indicateur : Part des patients MT diabétiques traités par metformine

302. Dénominateur : nombre de patients MT diabétiques de type 2

303. Numérateur : nombre de patients MT diabétiques de type 2 traités par metformine (quel que soit le prescripteur)

304. Période de calcul : 12 mois glissants

305. Seuil minimum 5 patients MT diabétiques

306. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

307. Définitions : les classes incluses au dénominateur appartiennent aux classes Ephmra A10C9, A10H, A10J1, A10J2, A10K1, A10K3, A10L, A10M1, A10N1, A10N3, A10S.

308. Indicateur : Part des patients MT ayant bénéficié d'un dosage d'hormones thyroïdiennes dans l'année qui ont eu un dosage isolé de TSH

309. Dénominateur : nombre de patients MT ayant un dosage de TSH, T3L ou T4L (prescripteur MT)

310. Numérateur : ayant eu un dosage de TSH seul (prescripteur MT)

311. Période de calcul : 15 mois glissants

312. Seuil minimum : 5 patients MT ayant un dosage de TSH, T3L ou T4L

313. Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

314. Définitions : Codes NABM 1206 (triiodothyronine libre (T3 L OU FT3)), 1207 (THYROXINE LIBRE (T4 L OU FT4)), 1208 (T. S. H.), 1209 (T3 LIBRE + T4 LIBRE), 1210 (T. S. H. + T3 LIBRE), 1211 (T. S. H. + T4 LIBRE), 1212 (T. S. H. + T3 LIBRE + T4 LIBRE)

315. Indicateurs de pratique clinique des médecins traitants des patients âgés de seize ans et plus " pour l'année 2017

316. Indicateurs de pratique clinique des médecins traitants des patients âgés de seize ans et plus à compter de l'année 2018

317. Article 2.1.2

318. Les indicateurs pour les médecins traitants des patients âgés de moins de seize ans

319. L'ensemble des codes correspondants aux actes techniques, aux actes de biologie ou aux médicaments cités dans ce texte correspondent à ceux en vigueur à la date de parution de la convention. Ils font l'objet d'une maintenance régulière permettant d'introduire tout nouveau code qui ne modifie pas le sens de l'indicateur, par exemple lors de l'apparition d'un nouveau médicament appartenant à la même sous-classe ATC ou lors de la modification du code CCAM correspondant à un acte appartenant au champ de la requête.

320. Indicateurs de suivi des pathologies chroniques

321. Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant y compris celles réalisées par d'autres médecins.

322. Suivi de l'asthme :

323. Indicateur : Part des patients MT de 1 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant traités par corticoïdes inhalés et/ ou anti leucotriènes

324. Dénominateur : nombre de patients MT de 1 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant (défini par la délivrance d'au moins 5 boîtes de la classe ATC R03)

325. Numérateur : nombre de patients MT de 1 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant et ayant eu au moins 5 boîtes délivrées de corticoïdes inhalés (seuls ou associés) et/ ou d'antileucotriènes

326. Période de calcul : 12 mois glissants

327. Seuil minimum : 5 patients MT de 1 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant

328. Fréquence de mise à disposition des données : semestrielle

329. Définitions :

330. -Asthme persistant : médicaments de la classe ATC R03 (≥ 5 boîtes) ;

331. -Corticoïdes inhalés : médicaments des classes Ephmra R03D1 et R03F1 ;

332. -Anti leucotriènes : médicaments de la classe Ephmra R03J2.

333. Indicateur : Part des patients MT de 6 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant ayant eu au moins une EFR annuelle

334. Dénominateur : nombre de patients MT de 6 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant

335. Numérateur : nombre de patients MT de 6 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant et ayant eu au moins une EFR

336. Période de calcul : 12 mois glissants

337. Seuil minimum : 5 patients MT de 6 à 15 ans inclus ans présentant un asthme persistant

338. Fréquence de mise à disposition des données : semestrielle

339. Définitions :

340. -Asthme persistant : médicaments de la classe ATC R03

341. -Codes CCAM EFR :

342. -GLQP002 : mesure de la capacité vitale lente et de l'expiration forcée avec mesure des volumes pulmonaires mobilisables et non mobilisables par pléthysmographie

343. -GLQP003 : mesure de l'expiration forcée (courbe débit-volume) avec enregistrement

344. -GLQP008 (mesure de la capacité vitale lente et de l'expiration forcée avec gazométrie sanguine artérielle (Spirométrie standard avec gaz du sang)

345. -GLQP011 : mesure des volumes pulmonaires mobilisables et non mobilisables par pléthysmographie

346. -GLQP012 : mesure de la capacité vitale lente et de l'expiration forcée avec enregistrement (Spirométrie standard)

347. -GLQP014 : mesure du débit expiratoire maximal par technique de compression

348. -GLQP016 : mesure des résistances des voies aériennes ou de l'appareil respiratoire par interruption des débits ou des oscillations forcées

349. Indicateurs de prévention

350. Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant y compris celles réalisées par d'autres médecins à l'exception des indicateurs sur l'antibiothérapie.

351. Obésité

352. Indicateur : Part des patients MT de moins de 16 ans dont la courbe de corpulence (réalisée à partir de l'IMC) est renseignée dans le dossier médical au moins une fois par an

353. Dénominateur : nombre de patients MT de moins de 16 ans

354. Numérateur : nombre de patients MT de moins de 16 ans dont la courbe de corpulence est renseignée dans le dossier médical au moins une fois par an

355. Période de calcul : 12 mois glissants

356. Seuil minimum : 5 patients MT de moins de 16 ans

357. Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

358. Définition : indicateur déclaratif

359. Vaccination

360. Indicateur : Part des patients MT de moins de 2 ans ayant reçu deux doses de vaccin ROR

361. Dénominateur : nombre de patients MT de 19-30 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins une délivrance de DTP depuis leur naissance

362. Numérateur : nombre de patients MT de 19-30 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins deux délivrances de ROR et une délivrance de DTP depuis leur naissance

363. Période de calcul : 2 ans et demi glissants

364. Seuil minimum : 5 patients MT de 19-30 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins une délivrance de DTP depuis leur naissance

365. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

366. Définitions :

367. -Vaccin ROR : médicaments de la classe ATC J07BD52 ;

368. -Vaccin DTP : médicaments des classes ATC J07CA01, J07CA02, J07CA06, J07CA09.

369. Remarque : on introduit au dénominateur les patients ayant eu au moins une délivrance de DTP pour cibler les patients qui réalisent leur vaccins en ville (et non en PMI).

370. Indicateur : Part des patients MT de moins de 18 mois ayant reçu une dose de vaccin anti méningocoque C

371. Dénominateur : nombre de patients MT de 15-26 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins une délivrance de DTP depuis leur naissance

372. Numérateur : nombre de patients MT de 15-26 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins une délivrance de vaccin anti méningocoque C et une délivrance de DTP depuis leur naissance

373. Période de calcul : 2 ans et demi glissants

374. Seuil minimum : 5 patients MT de 15-26 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins une délivrance de DTP depuis leur naissance

375. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

376. Définitions : Indicateur calculé hors données des PMI :

377. -Vaccin anti méningocoque C : médicaments de la classe ATC J07AH07 ;

378. -Vaccin DTP : médicaments des classes ATC J07CA01, J07CA02, J07CA06, J07CA09.

379. Remarque : on introduit au dénominateur les patients ayant eu au moins une délivrance de DTP pour cibler les patients qui réalisent leur vaccins en ville (et non en PMI).

380. Antibiothérapie

381. Indicateur : Part des patients MT de moins de 4 ans traités par céphalosporine de 3e ou 4e génération parmi les patients MT de moins de 4 ans traités par antibiotiques

382. Dénominateur : nombre de patients MT de moins de 4 ans ayant eu au moins une délivrance d'antibiotiques prescrits par le MT

383. Numérateur : nombre de patients MT de moins de 4 ans ayant eu au moins une délivrance de céphalosporines de 3e ou 4e génération prescrites par le MT

384. Période de calcul : 12 mois glissants

385. Seuil minimum : 5 patients MT de moins de 4 ans avec délivrance d'antibiotiques prescrits par le MT

386. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

387. Définitions :

388. -Antibiotiques : médicaments de la classe ATC J01 ;

389. -Céphalosporine de 3e et 4e génération : médicaments des classes ATC J01DD02, J01DD04, J01DD08, J01DD13, J01DE01.

390. Indicateur : Part des patients MT de 4 ans ou plus traités par céphalosporine de 3e ou 4e génération parmi les patients MT de 4 ans ou plus traités par antibiotiques

391. Dénominateur : nombre de patients MT de 4 ans ou plus ayant eu au moins une délivrance d'antibiotiques prescrits par le MT

392. Numérateur : nombre de patients MT de 4 ans ou plus ayant eu au moins une délivrance de céphalosporines de 3e ou 4e génération prescrites par le MT

393. Période de calcul : 12 mois glissants

394. Seuil minimum : 5 patients MT de 4 ans ou plus avec délivrance d'antibiotiques prescrits par le MT

395. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

396. Définitions :

397. -Antibiotiques : médicaments de la classe ATC J01 ;

398. -Céphalosporine de 3e et 4e génération : médicaments des classes ATC J01DD02, J01DD04, J01DD08, J01DD13, J01DE01.

399. Dépistage des troubles sensoriels

400. Indicateur : Part des patients MT de moins d'un an ayant eu un dépistage clinique des troubles visuels et auditifs

401. Dénominateur : nombre de patients MT de moins d'un an

402. Numérateur : nombre de patients MT de moins d'un an ayant eu un dépistage clinique des troubles visuels et auditifs

403. Période de calcul : 12 mois glissants

404. Seuil minimum : 5 patients MT de moins d'un an

405. Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

406. Définition : indicateur déclaratif

407. Dépistage des troubles des apprentissages

408. Indicateur : Part des patients MT de 3 à 5 ans ayant eu un dépistage des troubles du langage au moyen d'un test adapté (type ERTL4 ou autre)

409. Dénominateur : nombre de patients MT de 3 à 5 ans

410. Numérateur : nombre de patients MT de 3 à 5 ans ayant eu un dépistage de troubles du langage au moyen d'un test adapté (ERTL4 ou autre)

411. Période de calcul : 12 mois glissants

412. Seuil minimum : 5 patients MT de 3 ans à 5 ans

413. Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

414. Définition : indicateur déclaratif

415. Suivi bucco-dentaire

416. Indicateur : Part des patients MT de moins de 16 ans visés par le programme MT dents ayant bénéficié d'au moins un examen bucco-dentaire

417. Dénominateur : nombre de patients MT dans les tranches d'âge [6 ans ½-7 ans ½], [9 ans ½-10 ans ½], [12 ans ½-13 ans ½], [15 ans ½-16 ans ½] au 31/12/ N

418. Numérateur : nombre de patients MT dans les tranches d'âge [6 ans ½-7 ans ½], [9 ans ½-10 ans ½], [12 ans ½-13 ans ½], [15 ans ½-16 ans ½] au 31/12/ N, ayant eu au moins un acte dentaire

419. Période de calcul : 18 mois glissants

420. Seuil minimum : 5 patients MT dans les tranches d'âge [6 ans ½-7 ans ½], [9 ans ½-10 ans ½], [12 ans ½-13 ans ½], [15 ans ½-16 ans ½] au 31/12/ N

421. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

422. Définitions : Toutes prestations réalisées par les chirurgiens-dentistes suivants :

423. Spécialité 18 : stomatologue

424. Spécialité 19 : chirurgien dentaire

425. Spécialité 36 : chirurgien dentaire spécialiste ODF

426. Spécialité 44 : chirurgien maxillo faciale

427. Spécialité 45 : chirurgien maxillo faciale et stomatologue

428. Spécialité 53 : chirurgien dentaire CO (chirurgie orale)

429. Spécialité 54 : chirurgien dentaire MBD (médecine bucco-dentaire)

430. Spécialité 69 : chirurgie orale

431. Indicateurs de pratique clinique des médecins traitants des patients âgés de moins de seize ans pour l'année 2017

432. (*) Afin de faciliter l'accès des patients de 6 à 16 ans présentant un asthme persistant à une exploration fonctionnelle respiratoire (EFR), l'assurance maladie s'engage à mettre en place un programme d'accompagnement des médecins traitants incluant la mise à disposition de spiromètres et dont le contenu scientifique et les modalités seront définis avec le Collège de médecine générale, la société de pneumologie de langue française et de l'Association française de pédiatrie ambulatoire (AFPA).

433. (**) Une attention particulière sera portée aux enfants de moins de 6 ans, de manière à dépister un rebond précoce d'adiposité (courbe de corpulence pluriannuelle). ".

434. Indicateurs de pratique clinique des médecins traitants des patients âgés de moins de seize à compter de l'année 2018

435. Article 2.2

436. Indicateurs pour les médecins spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires

437. La patientèle utilisée est la patientèle dite " correspondante ".

438. Elle est constituée des patients de l'ensemble des régimes d'assurance maladie obligatoire pour lesquels au moins deux actes (1) ont été réalisés et facturés par le spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires au cours des deux années civiles précédentes.

439. Ne sont pas pris en compte : les actes de chirurgie ou les actes techniques d'intervention par voie vasculaire portant sur le cœur, les artères ou les veines ; les actes de surveillance sur 24 heures ; les forfaits de cardiologie ou de réanimation ; la réalisation de scanner, IRM ou scintigraphie cardiovasculaire ; les actes de réadaptation.

440. La patientèle correspondante est mise à jour tous les semestres. Les indicateurs sont ainsi calculés sur une patientèle qui a " eu recours " à des soins.

441. Pour les indicateurs de pratique clinique déclaratifs, les données déclarées par le médecin portent sur l'ensemble des patients qu'il suit.

442. Indicateurs de suivi des pathologies chroniques

443. Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs comprennent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur.

444. Les traitements pris en compte sont, sur la période de calcul, ceux comprenant au moins 3 délivrances à des dates différentes pour les petits conditionnements ou 2 pour les grands conditionnements.

445. Indicateur : Part des patients avec antécédent d'IDM dans les 2 ans précédents, traités par bétabloquants, statines, AAP et IEC ou sartans

446. Numérateur : nombre de patients avec antécédent d'IDM dans les 2 ans précédents, traités par bêtabloquant, statine, AAP et IEC ou sartans.

447. Dénominateur : nombre de patients avec antécédent d'IDM dans les 2 ans précédents

448. Période de calcul : 12 mois.

449. Seuil minimum : 5 patients

450. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle.

451. Définitions :

452. Bêtabloquants : tous les médicaments inclus dans le code ATC2 C07.

453. Statines : tous les médicaments inclus dans la classe EPHMRA : C10A1 (y compris Caduet ® et Pravadual ®) + l'association de simvastatine et d'ézétimibe (Inegy ®, code ATC C10BA02). L'ézétimibe seul (Ezetrol ®) n'est pas pris en compte car il s'agit d'un hypolipémiant n'appartenant pas à la classe des statines.

454. IEC : tous les médicaments inclus dans les codes ATC3 C09A et C09B.

455. Sartans : tous les médicaments inclus dans les codes ATC3 C09C et C09D, y compris les médicaments n'ayant pas d'indication dans le traitement de l'HTA.

456. Antiagrégants plaquettaires : tous les médicaments inclus dans le code ATC4 B01AC + le code ATC C10BX02 (Pravadual).

457. Codes CIM 10 pris en compte : I21, I22, I23, I252, Z034.

458. Indicateur : Part des patients atteints d'IC traités par bétabloquants et IEC ou sartans

459. Numérateur : nombre de patients atteints d'insuffisance cardiaque traités par bêtabloquants et IEC ou sartans.

460. Dénominateur : nombre de patients atteints d'insuffisance cardiaque traités par IEC ou sartans.

461. Période de calcul : 12 mois.

462. Seuil minimum : 5 patients

463. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle.

464. Définitions : Pour cet indicateur portant sur l'amélioration de la prise en charge de l'insuffisance cardiaque (prescription d'un bêtabloquant), sont définis comme bêtabloquants uniquement les médicaments inclus dans les codes ATC C07AB02, C07AB07, C07AB12, C07AG02 (respectivement metoprolol, bisoprolol, nebivolol et carvedilol).

465. Les patients pris en compte sont ceux bénéficiant d'une ALD n° 5 avec code CIM 10 I50 au 31/12 de l'année N-1, et/ ou avec antécédent d'hospitalisation dont le diagnostic principal est une insuffisance cardiaque (IC) au cours des 2 années précédentes (N-1 ou N-2).

466. Indicateurs de prévention

467. Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur.

468. Les traitements pris en compte sont, sur la période de calcul, ceux comprenant au moins 3 délivrances à des dates différentes pour les petits conditionnements ou 2 pour les grands conditionnements.

469. Indicateur : Part des patients traités par trithérapie anti hypertensive dont un diurétique

470. Numérateur : nombre de patients sous trithérapie anti hypertensive comprenant un diurétique

471. Dénominateur : nombre de patients sous trithérapie anti hypertensive

472. Période de calcul : 12 mois.

473. Seuil minimum : 5 patients.

474. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

475. Définitions : Pour cet indicateur, sont exclus de la patientèle correspondante les patients en ALD n° 5 au 31/12 de l'année N-1, avec le code CIM 10 = I50 et/ ou avec antécédents d'hospitalisation dont le diagnostic principal est une insuffisance cardiaque (IC) au cours des 2 années précédentes (N-1 ou N-2).

476. Sont définis comme antihypertenseurs uniquement les médicaments ayant une AMM dans le traitement de l'hypertension dans les codes ATC2 C02, C03, C07, C08, C09 ainsi que le code ATC C10BX03 (Caduet ®).

477. Sont définis comme diurétiques les molécules avec codes ATC commençant par C03 ainsi que les codes C02LA01, C07B, C07BA02, C07BB, C07BB02 à C07BB52, C07CA03, C07DA06, C09BA01 à BA15, C09DA01 à DA08, C09DX01 et C09XA52.

478. Indicateur : Part des patients sous trithérapie anti hypertensive ayant bénéficié d'au moins un dosage de la créatininémie et de la kaliémie dans l'année

479. Numérateur : nombre de patients sous trithérapie anti hypertensive ayant bénéficié d'au moins un dosage de la créatininémie et du potassium dans l'année.

480. Dénominateur : nombre de patients sous trithérapie anti hypertensive.

481. Période de calcul : 12 mois.

482. Seuil minimum : 5 patients.

483. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle.

484. Définition : Sont définis comme antihypertenseurs uniquement les médicaments ayant une AMM dans le traitement de l'hypertension dans les codes ATC2 C02, C03, C07, C08, C09 ainsi que le code ATC C10BX03 (Caduet ®).

485. Indicateur : Part des patients hypertendus ayant bénéficié d'au moins une MAPA ou auto mesure de la PA dans l'année (déclaratif)

486. Numérateur : nombre de patients avec au moins une MAPA ou une auto mesure de la pression artérielle.

487. Dénominateur : nombre de patients hypertendus suivis par le cardiologue.

488. Période de calcul : année civile.

489. Seuil minimum : 5patients.

490. Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle.

491. Définition : indicateur déclaratif.

492. Indicateur : Part des patients traités par clopidogrel, Duoplavin ®, prasugrel ou ticagrelor l'année N et traités l'année N-2

493. Numérateur : nombre de patients traités par clopidogrel, Duoplavin ®, prasugrel ou ticagrelor l'année N et traités l'année N-2.

494. Dénominateur : nombre de patient traités par clopidogrel, Duoplavin ®, prasugrel ou ticagrelor l'année N-2

495. Période de calcul : 30 mois

496. Seuil minimum : 5 patients

497. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

498. L'indicateur est calculé en analysant séparément 2 semestres et en leur appariant respectivement le semestre S-3

499. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

500. Indicateur : Part des patients de moins de 85 ans en post IDM ayant un taux de LDL cholestérol inférieur à 1g/ l (déclaratif)

501. Numérateur : nombre de patients de moins de 85 ans avec antécédents d'IDM dont le résultat de LDL cholestérol est < 1g/ l.

502. Dénominateur : nombre de patients de moins de 85 ans avec antécédents d'IDM

503. Période de calcul : année civile.

504. Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

505. Seuil minimum : 5 5 patients

506. Définition : indicateur déclaratif

507. Indicateurs d'efficience

508. Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent uniquement les prescriptions faites par le professionnel concerné et non celles d'autres médecins.

509. Il est tenu compte des grands conditionnements : une boîte de grand conditionnement compte pour 3 boîtes.

510. Indicateur : Part des boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques

511. Numérateur : nombre de boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques

512. Dénominateur : nombre total de boîtes d'antihypertenseurs prescrites

513. Période de calcul : 12 mois.

514. Seuil minimum : 10 boîtes de la classe des antihypertenseurs

515. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle.

516. Définition : Médicaments des classes ATC C02 " antihypertenseurs ", C03 " diurétiques ", C07 " bêtabloquants ", C08 " inhibiteurs calciques " et C09 " médicaments agissant sur le système rénine-angiotensine.

517. Indicateur : Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques

518. Numérateur : nombre de boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques

519. Dénominateur : nombre total de boîtes de statines prescrites

520. Période de calcul : 12 mois

521. Seuil minimum : 10 boîtes de la classe des statines

522. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

523. Définition : Sont définis comme statines tous les médicaments inclus dans la classe EPHMRA : C10A1 (y compris Caduet ® et Pravadual ®) + l'association de simvastatine et d'ézétimibe (Inegy ®, code ATC C10BA02). L'ézétimibe seul (Ezetrol ®) n'est pas pris en compte car il s'agit d'un hypolipémiant n'appartenant pas à la classe des statines.

524. Liste des actes de la CCAM retenus dans le calcul de la patientèle dite " correspondante des spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires

525. DAQM003 Echocardiographie transthoracique continue avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de la viabilité et/ ou de l'ischémie du myocarde

526. DBQM001 Echographie-doppler transthoracique continue du cœur avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de valvulopathie [valvulopathie]

527. DEQP001 Electrocardiographie, avec enregistrement événementiel déclenché et télétransmission

528. DEQP002 Electrocardiographie à haute amplification

529. DEQP003 Electrocardiographie sur au moins 12 dérivations

530. DEQP005 Electrocardiographie sur au moins 2 dérivations, avec enregistrement continu pendant au moins 24 heures

531. DEQP006 Vectocardiographie

532. DGQM001 Echographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales, des artères iliaques et des artères des membres inférieurs

533. DGQM002 Echographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales et des artères iliaques

534. DKRP004 Epreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue

535. DZQJ001 Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie oesophagienne [Echocardiographie-doppler transoesophagienne]

536. DZQJ006 Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, au lit du malade

537. DZQJ008 Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques

538. DZQJ009 Echographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

539. DZQJ010 Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

540. DZQJ011 Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

541. DZQM002 Echocardiographie transthoracique continue avec épreuve de stress sur lit ergométrique

542. DZQM005 Echographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, au lit du malade

543. DZQM006 Echographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques

544. EBQM001 Echographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, sans mesure de l'épaisseur de l'intima-média

545. EBQM002 Echographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des artères des membres inférieurs

546. EBQM003 Echographie-doppler des vaisseaux cervicocéphaliques extracrâniens avec échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens

547. ECQM001 Examen doppler continu des artères des membres supérieurs avec épreuve dynamique [test d'Allen] et manœuvres positionnelles

548. ECQM002 Echographie-doppler des artères des membres supérieurs

549. EDQM001 Echographie-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs

550. EQQP008 Enregistrement ambulatoire discontinu de la pression intraartérielle par méthode non effractive pendant au moins 24 heures [MAPA] [Holter tensionnel]

551. EQRP002 Epreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue et mesure du débit d'oxygène consommé [VO2]

552. EQRP008 Epreuve d'inclinaison [Tilt test] avec étude des variations de la pression intraartérielle et de la fréquence cardiaque

553. EBQM900 Echographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec mesure de l'épaisseur de l'intima-média.

554. " Indicateurs de pratique clinique des médecins spécialistes en cardiologie et maladies cardio-vasculaires pour l'année 2017. "

555. " Indicateurs de pratique clinique des médecins spécialistes en cardiologie et maladies cardio-vasculaires à partir de l'année 2018. "

556. Article 2.3

557. Indicateurs pour les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie

558. La patientèle utilisée est la patientèle dite " correspondante ". Elle est constituée des patients de l'ensemble des régimes d'assurance maladie obligatoire pour lesquels au moins deux actes (2) ont été réalisés et facturés par le gastro-entérologue ou hépatologue au cours des deux années civiles précédentes.

559. Ne sont pas pris en compte les actes peu fréquents (moins de 50 actes par an) et/ ou non spécifiques de la spécialité (notamment certains actes d'imagerie).

560. La patientèle correspondante est mise à jour tous les semestres. Les indicateurs sont ainsi calculés sur une patientèle qui a " eu recours " à des soins. La patientèle dite " correspondante " n'est pas utilisée pour le calcul des 2 indicateurs de prévention suivants :

561. -pour l'indicateur relatif à la surveillance par coloscopie après exérèse de polypes, les patients pris en compte sont ceux pour lesquels le gastro-entérologue a réalisé une coloscopie totale ou partielle avec ou sans geste thérapeutique l'année de calcul de l'indicateur

562. -pour l'indicateur relatif au contrôle d'éradication d'Helicobacter Pylori (HP) après traitement, les patients pris en compte sont ceux traités pour éradiquer HP et pour lesquels le gastro-entérologue a réalisé une endoscopie diagnostique dans les 3 mois précédant le traitement.

563. Pour les indicateurs de pratique clinique déclaratifs, les données déclarées par le médecin portent sur l'ensemble des patients qu'il suit.

564. Indicateurs de suivi des pathologies chroniques

565. Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs comprennent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur.

566. Indicateur : Part des patients ayant eu, au moins une fois tous les 6 mois, un acte d'imagerie la première année post chirurgicale pour cancer colorectal (CCR)

567. Numérateur : nombre de patients ayant eu au moins une fois tous les six mois un acte d'imagerie la première année post-chirurgie pour CCR

568. Dénominateur : nombre de patients ayant eu une chirurgie pour CCR

569. Période de calcul : 12 mois.

570. Seuil minimum : 5 patients

571. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle.

572. Définitions : Les patients pris en compte sont les patients avec antécédent d'hospitalisation pour cancer colorectal (CCR) au cours des 2 années précédentes (année N-1 ou l'année N-2) (source : PMSI).

573. Les codes CIM10 pris en compte pour identifier les patients opérés pour CCR sont C18, C19 et C20.

574. Les codes CCAM retenus pour cette identification sont : HHFA026 ; HHFA006 ; HHFA028 ; HJFA007 ; HHFA009 ; HHFA002 ; HJFC031 ; HJFA019 ; HHFA008 ; HHFA021 ; HJFA011 ; HJFC023 ; HHFA018 ; HHFA005 ; HJFA002 ; HJFA012 ; HHFA023 ; HHFA022 ; HJFA004 HHFA014 ; HHFA004 ; HJFA006 HHFA017 ; HHFA030 ; HJFA017 ; HHFA010 ; HHFA029 ; HJFA001 ; HHFA024 ; HHFA031 ; HJFA005

575. Les actes de la CCAM pris en compte pour la surveillance par imagerie des patients opérés d'un CCR sont les suivants : ZCQK004 ; ZCQH001 (scanners abdomino-pelviens) ; ZBQK001 ; ZBQH001 (scanners thoraciques) ZZQK024 ZZQK024 (scanners thoraco-abdomino-pelviens) ; ZCQM006 ; ZCQM008 ; ZCQM004 ; ZCQM005 ; ZCQM010 ; ZCQM001 ; ZCQM002 ; ZCQM011 (échographies abdominales et/ ou pelviennes) ; ZZQL016 (TEP).

576. Indicateur : Part des patients ayant bénéficié, au moins une fois tous les 3 mois, d'un dosage de l'antigène carcino embryonnaire (ACE) la première année suivant une chirurgie pour CCR

577. Numérateur : nombre de patients ayant eu au moins une fois tous les 3 mois un dosage de l'ACE, la 1re année post-chirurgie pour CCR

578. Dénominateur : nombre de patients ayant eu une chirurgie pour CCR

579. Période de calcul : 12 mois.

580. Seuil minimum : 5 patients

581. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle.

582. Définitions : Les patients pris en compte sont les patients avec antécédent d'hospitalisation pour cancer colorectal (CCR) au cours des 2 années précédentes (année N-1 ou l'année N-2) (source : PMSI).

583. Les codes CIM10 pris en compte pour identifier les patients opérés pour CCR sont C18, C19 et C20. Les codes CCAM retenus pour cette identification sont : HHFA026 ; HHFA006 ; HHFA028 ; HJFA007 ; HHFA009 ; HHFA002 ; HJFC031 ; HJFA019 ; HHFA008 ; HHFA021 ; HJFA011 ; HJFC023 ; HHFA018 ; HHFA005 ; HJFA002 ; HJFA012 ; HHFA023 ; HHFA022 ; HJFA004 HHFA014 ; HHFA004 ; HJFA006 HHFA017 ; HHFA030 ; HJFA017 ; HHFA010 ; HHFA029 ; HJFA001 ; HHFA024 ; HHFA031 ; HJFA005

584. Le code biologie (NABM) pris en compte pour le dosage ACE est le 7327.

585. Indicateur : Part des patients atteints de MICI, traités par 5-ASA au long cours, ayant bénéficié d'au moins un dosage par an de la protéinurie

586. Numérateur : nombre de patients atteints de MICI, traités par 5-ASA au long cours, ayant bénéficié d'au moins un dosage par an de la protéinurie

587. Dénominateur : nombre de patients atteints de MICI sous traitement par 5-ASA au long cours.

588. Période de calcul : 12 mois.

589. Seuil minimum : 5 patients

590. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle.

591. Définitions : Les patients pris en compte sont ceux atteints de maladie inflammatoire chronique intestinale (MICI) traités par acide 5-aminosalicylique (5-ASA) au long cours. Ces patients sont identifiés par l'existence d'au moins 3 délivrances de 5-ASA à des dates différentes sur la période de calcul (un an).

592. Sont définis comme 5-ASA tous les médicaments inclus dans les codes ATC A07EC01 (sulfasalazine), A07EC02 (mesalazine), A07EC03 (olsalazine).

593. Le code biologie pris en compte pour la protéinurie est le 2004.

594. Indicateur : Part des patients atteints de MICI, traités par Azathioprine au long cours, ayant bénéficié d'au moins 3 dosages par an de NFS et plaquettes

595. Numérateur : nombre de patients atteints de MICI, traités par azathioprine au long cours ayant bénéficié d'au moins 3 dosages par an de NFS et plaquettes.

596. Dénominateur : nombre de patients atteints de MICI, traités par azathioprine au long cours.

597. Période de calcul : 12 mois

598. Seuil minimum : 5 patients

599. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

600. Définitions : Les patients pris en compte sont ceux atteints de maladie inflammatoire chronique intestinale (MICI) traités par azathioprine au long cours.

601. Ces patients sont identifiés par l'existence d'au moins 3 délivrances d'azathioprine à des dates différentes sur la période de calcul (un an).

602. Sont définis comme azathioprine tous les médicaments inclus dans le code ATC L04AX01 (azathioprine).

603. Le code biologie pris en compte pour l'hémogramme, y compris les plaquettes, est le 1104.

604. Indicateurs de prévention

605. Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur.

606. Indicateur : Part des patients ayant eu une coloscopie totale avec polypectomie ou mucosectomie réalisée en année N/ N-1/ N-2 parmi les patients ayant eu une coloscopie (partielle ou totale, avec ou sans geste thérapeutique) en année N

607. Numérateur : nombre de patients ayant eu une coloscopie totale avec polypectomie ou mucosectomie en année N/ N-1/ N-2

608. Dénominateur : nombre des patients ayant eu une coloscopie (totale ou partielle, avec ou sans geste thérapeutique) en année N

609. Période de calcul : 24 mois

610. Seuil minimum : 5 patients

611. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

612. Définitions : La patientèle dite " correspondante " n'est pas utilisée pour le calcul de cet indicateur. Pour chaque gastro-entérologue, les patients pris en compte sont ceux pour lesquels le professionnel a réalisé une coloscopie totale ou partielle, avec ou sans geste thérapeutique, l'année de calcul de l'indicateur (année N). Le calcul s'effectue en recherchant, pour ces patients, les coloscopies totales avec polypectomie ou mucosectomie dont ils ont bénéficié antérieurement, sur une période de 21 mois (cf. schéma ci-dessous), quel que soit le gastro-entérologue les ayant réalisées.

613. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

614. Les actes CCAM retenus pour la détermination du numérateur sont les suivants : HHFE002 ; HHFE004 ; HHFE006.

615. Les actes CCAM retenus pour la détermination du dénominateur sont les suivants : HHFE001 ; HHFE002 ; HHFE004 ; HHFE005 ; HHFE006 ; HHQE002 ; HHQE004 ; HHQE005 ; HJQE001.

616. Indicateur : Part des patients avec contrôle par TRU parmi les patients traités pour éradication d'Hélicobacter Pylori (HP)

617. Numérateur : nombre de patients ayant bénéficié d'un contrôle d'éradication d'Helicobacter Pylori (HP) par Test Respiratoire à l'Urée marquée (TRU)

618. Dénominateur : nombre de patients traités pour éradication d'une infection à HP

619. Période de calcul : 12 mois pour le traitement d'éradication d'HP

620. Seuil minimum : 5 patients

621. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

622. Définitions : Pour chaque gastro-entérologue, les patients pris en compte sont ceux traités pour éradiquer Helicobacter Pylori et pour lesquels le gastro-entérologue a réalisé une endoscopie diagnostique dans les 3 mois précédant le traitement.

623. Les patients traités pour éradication d'HP sont identifiés par :

624. -soit la trithérapie séquentielle, à savoir un traitement associant 1 IPP et 2 antibiotiques parmi les 4 classes d'antibiotiques suivantes : amoxicilline, metronidazole, clarithromycine, tinidazole ;

625. -soit la quadrithérapie bismuthée associant Pylera ® et Omeprazole.

626. Sont définis comme antibiotiques tous les médicaments inclus dans les codes ATC suivants :

627. J01CA04 (amoxicilline) hors voie injectable ; P01AB01 (metronidazole) et code cip7 = 2180420 (Pylera ®) ; J01FA09 (clarithromycine) ; P01AB02 (tinidazole) *Le code CCAM de l'endoscopie oeso-gastro-duodénale diagnostique est HEQE002.

628. Sont définis comme IPP tous les médicaments inclus dans les codes ATC suivants : A02BC01 (omeprazole) ; A02BC02 (pantoprazole) ; A02BC03 (lansoprazole) ; A02BC04 (rabeprazole) ; A02BC05 (esomeprazole).

629. Le calcul se fait en recherchant pour ces patients la réalisation d'un Test Respiratoire à l'Urée marquée (TRU) dans les 4 mois suivant la fin du traitement (quel que soit le prescripteur du traitement et du test). Le code biologique retenu est le 5234 (analyse des 2 échantillons d'air expiré).

630. Indicateur : Part des patients avec détection d'un adénome parmi les patients ayant eu une coloscopie totale pour un test de recherche de sang positif (déclaratif)

631. Numérateur : nombre de patients pour lesquels un adénome a été détecté au cours d'une coloscopie totale réalisée après test positif de recherche de sang occulte dans les selles

632. Dénominateur : nombre de patients ayant bénéficié d'une coloscopie totale pour un test de recherche de sang occulte positif.

633. Période de calcul : année civile

634. Seuil minimum : 5 patients

635. Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

636. Définition : indicateur déclaratif

637. Indicateurs d'efficience

638. Indicateur : Part des patients ayant eu une polypectomie par coloscopie pour lesquels il y a eu transmission au MT des résultats et du délai de contrôle coloscopique (déclaratif)

639. Numérateur : nombre de patients ayant eu une polypectomie par coloscopie avec transmission au médecin traitant des résultats et du délai de contrôle par coloscopie.

640. Dénominateur : nombre de patients ayant eu une polypectomie par coloscopie.

641. Période de calcul : année civile

642. Seuil minimum : 5 patients

643. Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

644. Définition : indicateur déclaratif

645. Liste des actes de la CCAM retenus dans le calcul de la patientèle dite " correspondante des spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie

646. Endoscopies OGD diagnostiques :

647. HEQE002 Endoscopie œso-gastro-duodénale

648. HGQE002 Duodénoscopie par appareil à vision latérale

649. HEQE005 Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans

650. HEQE003 Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans

651. HEQE004 Endoscopie œso-gastro-duodénale peropératoire

652. Actes thérapeutiques réalisés sous endoscopie OGD :

653. HEFE002 Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre de l'œsophage, de l'estomac et/ ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

654. HMGE002 Ablation de calcul de la voie biliaire principale, par œso-gastro-duodénoscopie

655. HMLE002 Pose d'une endoprothèse biliaire, par œso-gastro-duodénoscopie

656. HEAE003 Dilatation antérograde de l'œsophage, par fibroscopie

657. HMQH007 Cholangiographie rétrograde, par œso-gastro-duodénoscopie

658. HEFE001 Exérèse d'un polype de 1cm et plus de diamètre ou de 4 polypes ou plus de l'œsophage, de l'estomac et/ ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

659. HESE002 Hémostase de lésion de l'œsophage, de l'estomac et/ ou du duodénum sans laser, par œso-gastro-duodénoscopie

660. HEGE002 Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et/ ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

661. HMPE001 Section du versant biliaire du muscle sphincter de l'ampoule hépatopancréatique [sphincter d'Oddi], par œso-gastro-duodénoscopie [Sphinctérotomie biliaire endoscopique]

662. HELE002 Pose d'une endoprothèse de l'œsophage, par endoscopie

663. HEFE003 Séance de mucosectomie de l'œsophage, de l'estomac ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

664. HMGE001 Ablation d'endoprothèse biliaire et/ ou pancréatique, par œso-gastro-duodénoscopie

665. HGLE001 Pose d'une endoprothèse du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

666. HENE004 Séance de destruction de lésion de l'œsophage et/ ou de l'estomac sans laser, par œso-gastro-duodénoscopie

667. HMQH003 Cholangiographie rétrograde avec infundibulotomie [ponction diathermique de l'infundibulum biliaire] ou précoupe de la papille duodénale majeure, par œso-gastro-duodénoscopie

668. HMKE001 Changement d'une endoprothèse biliaire, par œso-gastro-duodénoscopie

669. HNLE001 Pose d'une endoprothèse du conduit pancréatique, par œso-gastro-duodénoscopie

670. HEGE003 Ablation d'une endoprothèse de l'œsophage, par endoscopie

671. HZHE002 Biopsie et/ ou brossage cytologique de la paroi du tube digestif ou de conduit biliopancréatique, au cours d'une endoscopie diagnostique

672. HMLE003 Pose de plusieurs endoprothèses biliaires, par œso-gastro-duodénoscopie

673. HMAE002 Dilatation rétrograde de conduit biliaire, par œso-gastro-duodénoscopie

674. HNQH003 Pancréatographie rétrograde par cathétérisme de la papille duodénale majeure, par œso-gastro-duodénoscopie

675. HFKE001 Changement d'une sonde de gastrostomie ou de gastrojéjunostomie, par œso-gastro-duodénoscopie

676. HMNE001 Lithotritie mécanique des conduits biliaires, par œso-gastro-duodénoscopie

677. HESE001 Hémostase de lésion de l'œsophage, de l'estomac et/ ou du duodénum avec laser, par œso-gastro-duodénoscopie

678. HFAE001 Dilatation du pylore, par œso-gastro-duodénoscopie

679. HENE002 Séance de destruction de lésion de l'œsophage et/ ou de l'estomac avec laser, par œso-gastro-duodénoscopie

680. EHNE002 Sclérose et/ ou ligature de varices œsogastriques en période hémorragique, par endoscopie

681. HFLE001 Pose d'une sonde gastrique, duodénale ou jéjunale, par œso-gastro-duodénoscopie

682. HMQH005 Cholangiopancréatographie rétrograde sans manométrie oddienne, par œso-gastro-duodénoscopie

683. HGNE001 Séance de destruction de lésion du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

684. HEKE001 Changement d'une endoprothèse de l'œsophage, par endoscopie

685. HNGE001 Ablation de calcul pancréatique, par œso-gastro-duodénoscopie

686. HNKE001 Changement d'une endoprothèse du conduit pancréatique, par œso-gastro-duodénoscopie

687. HNCE001 Anastomose entre un faux kyste du pancréas et l'estomac ou le duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie sans guidage [Kystogastrostomie ou kystoduodénostomie endoscopique]

688. HNPE002 Section du versant pancréatique du muscle sphincter de l'ampoule hépatopancréatique [sphincter d'Oddi], par œso-gastro-duodénoscopie [Sphinctérotomie pancréatique endoscopique]

689. HGGE001 Ablation d'une endoprothèse du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

690. HGFE005 Exérèse de la papille duodénale majeure, par œso-gastro-duodénoscopie

691. HMKE002 Changement de plusieurs endoprothèses biliaires, par œso-gastro-duodénoscopie

692. HMAE001 Dilatation de l'ampoule hépatopancréatique [du sphincter d'Oddi], par œso-gastro-duodénoscopie

693. HNAE001 Dilatation du conduit pancréatique, par œso-gastro-duodénoscopie

694. HGKE001 Changement d'une endoprothèse du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

695. HNPE003 Sphinctérotomie de la papille duodénale mineure [papille accessoire], par œso-gastro-duodénoscopie

696. HMQH002 Cholangiopancréatographie rétrograde avec manométrie oddienne, par œso-gastro-duodénoscopie

697. HNQH001 Pancréatographie rétrograde par cathétérisme de la papille duodénale mineure [papille accessoire], par œso-gastro-duodénoscopie

698. HMGH001 Ablation de calcul de la voie biliaire principale, par œso-gastro-duodénoscopie et par voie transcutanée avec guidage échographique et/ ou radiologique

699. HMLH001 Pose d'une endoprothèse biliaire, par œso-gastro-duodénoscopie et par voie transcutanée avec guidage échographique et/ ou radiologique

700. HENE001 Séance de destruction photodynamique de lésion de l'œsophage et/ ou de l'estomac avec laser, par œso-gastro-duodénoscopie

701. Coloscopies diagostiques :

702. HHQE005 Coloscopie totale avec visualisation du bas-fond cæcal, sans franchissement de l'orifice iléocolique

703. HHQE002 Coloscopie totale, avec franchissement de l'orifice iléocolique

704. HJQE001 Rectosigmoïdoscopie

705. HHQE004 Coloscopie partielle au-delà du côlon sigmoïde

706. HHQE003 Exploration complète du côlon après colectomie droite, par endoscopie

707. HHQE001 Coloscopie peropératoire

708. Actes thérapeutiques réalisés sous coloscopie :

709. HHFE002 Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre du côlon et/ ou du rectum, par coloscopie totale

710. HHFE004 Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus du côlon et/ ou du rectum, par coloscopie totale

711. HHFE006 Séance de mucosectomie recto colique, par endoscopie

712. HHFE001 Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre du côlon et/ ou du rectum, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle

713. HHSE002 Hémostase de lésion du côlon sans laser, par coloscopie totale

714. HHFE005 Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus du côlon et/ ou du rectum, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle

715. HHNE001 Séance de destruction de lésion du côlon et/ ou du rectum sans laser, par coloscopie totale

716. HHAE001 Dilatation d'une sténose du côlon et/ ou du rectum, par endoscopie

717. HHNE002 Séance de destruction de lésion du côlon et/ ou du rectum avec laser, par coloscopie totale

718. HHSE004 Hémostase de lésion du côlon sans laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle

719. HHJE001 Exsufflation du côlon, par endoscopie

720. HHLE005 Pose d'une endoprothèse du côlon, par coloscopie

721. HHNE003 Séance de destruction de lésion du côlon et/ ou du rectum avec laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle

722. HHNE004 Séance de destruction de lésion du côlon et/ ou du rectum sans laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle

723. HHSE003 Hémostase de lésion du côlon avec laser, par coloscopie totale

724. HHSE001 Hémostase de lésion du côlon avec laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle

725. HHEE001 Détorsion d'un volvulus du côlon, par endoscopie

726. HHGE002 Ablation de corps étranger du côlon et/ ou du rectum, par endoscopie

727. HHGE010 Ablation d'une endoprothèse du côlon, par coloscopie

728. Echographie de l'appareil digestif :

729. ZCQM006 Echographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen

730. ZCQM008 Echographie transcutanée de l'abdomen

731. ZCQM004 Echographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen avec échographie-doppler des vaisseaux digestifs

732. ZCQM005 Echographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis]

733. ZCQM010 Echographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du petit bassin [pelvis]

734. ZCQM001 Echographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie-doppler des vaisseaux digestifs

735. HLQM001 Echographie transcutanée du foie et des conduits biliaires

736. ZCQM002 Echographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] et échographie-doppler des vaisseaux digestifs

737. HZQM001 Echographie transcutanée du tube digestif et/ ou du péritoine

738. HJQJ003 Echographie du rectum et de l'anus, par voie rectale et/ ou vaginale [par voie cavitaire]

739. ZCQM011 Echographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du petit bassin [pelvis] avec échographie-doppler des vaisseaux digestifs

740. YYYY172 Echographie et/ ou échographie doppler de contrôle ou surveillance de pathologie d'un ou deux organes intra-abdominaux et/ ou intra pelviens, ou de vaisseaux périphériques

741. ELQM001 Echographie-doppler des vaisseaux digestifs

742. Echoendoscopie :

743. HMQJ001 Echoendoscopie biliopancréatique sans biopsie

744. HJQJ002 Echoendoscopie anorectale sans biopsie

745. HMQJ002 Echoendoscopie biliopancréatique avec biopsie transbiliopancréatique guidée

746. HEQJ001 Echoendoscopie œsogastrique sans biopsie

747. HHQJ002 Echoendoscopie colique sans biopsie

748. HEQJ002 Echoendoscopie œsogastrique avec biopsie transœsogastrique guidée

749. HJQJ001 Echoendoscopie anorectale avec biopsie transanorectale guidée

750. HGQJ002 Echoendoscopie duodénale sans biopsie

751. HGQJ001 Echoendoscopie duodénale avec biopsie transduodénale guidée

752. Actes de traitement des hémorroides :

753. EGNP001 Séance de traitement instrumental des hémorroïdes par procédé physique

754. EGFA007 Excision d'une thrombose hémorroïdaire

755. EGJA001 Évacuation d'une thrombose hémorroïdaire externe

756. EGSP001 Séance de ligature élastique des hémorroïdes

757. EGFA002 Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse avec anoplastie muqueuse postérieure et sphinctérotomie [léiomyotomie] interne

758. EGFA005 Résection d'un paquet hémorroïdaire isolé

759. EGLF002 Séance d'injection sclérosante des hémorroïdes

760. EHNE001 Séance de sclérose et/ ou de ligature de varices œsogastriques en dehors de la période hémorragique, par endoscopie

761. EGED001 Réduction de procidence hémorroïdaire interne par agrafage circulaire, par voie anale

762. EGFA001 Hémorroïdectomie pédiculaire semifermée ou fermée

763. EGFA003 Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse

764. HKFA006 Excision d'une fissure anale, avec anoplastie muqueuse et résection d'un paquet hémorroïdaire isolé

765. HJFD005 Résection de la muqueuse rectale avec plicature hémicirconférentielle antérieure de la musculeuse par voie anale, avec hémorroïdectomie pédiculaire

766. HKPA002 Mise à plat de fistule basse [transsphinctérienne inférieure] de l'anus avec résection d'un paquet hémorroïdaire isolé

767. HKPA001 Mise à plat de fistule basse [transsphinctérienne inférieure] de l'anus avec hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse

768. Actes de traitement de lésions anales et périnéales :

769. HKFA008 Destruction et/ ou exérèse de lésion superficielle non tumorale de l'anus

770. HKND001 Destruction d'une papillomatose extensive de l'anus

771. HKFA001 Destruction et/ ou exérèse de tumeur bénigne du canal anal

772. HKFA005 Excision d'une fissure et/ ou d'une sténose anale, avec anoplastie muqueuse

773. HJAD001 Dilatation ou incision de sténose anorectale

774. HKPA004 Mise à plat d'abcès et/ ou de fistule bas de l'anus [transsphinctérien inférieur] en un temps, par fistulotomie ou fistulectomie

775. HKPA007 Mise à plat d'abcès et/ ou de fistule haut de l'anus [transsphinctérien supérieur] ou à trajet complexe multiramifié, avec drainage par anse souple

776. QBFA007 Excision d'un sinus pilonidal périnéofessier

777. HKFA004 Excision d'une fissure anale [Fissurectomie anale]

778. HKPA005 Mise à plat d'abcès et/ ou de fistule intersphinctérien haut [intramural] de l'anus

779. HKPA006 Incision d'abcès de la région anale

780. HKLB002 Injection sousfissuraire et/ ou intrasphinctérienne de l'anus

781. HJGD001 Ablation de corps étranger ou de fécalome intrarectal, par voie anale sous anesthésie générale ou locorégionale

782. HKPA003 Sphinctérotomie interne [Léiomyotomie] latérale de l'anus

783. HKFA002 Résection d'une fissure anale infectée

784. HTRD001 Séance de rééducation anorectale avec rétrocontrôle [biofeedback] manométrique intracavitaire, sans électrostimulation

785. HKPA008 Mise à plat d'abcès et/ ou de fistule haut de l'anus [transsphinctérien supérieur] ou à trajet complexe multiramifié, avec lambeau d'avancement

786. HKFA007 Exérèse de tumeur maligne du canal anal et/ ou de l'anus

787. HKHA001 Biopsie de lésion de la région périanale et/ ou du canal anal

788. QBFA004 Excision d'une hidrosadénite suppurative périnéofessière [maladie de Verneuil] sur moins de 30 cm ²

789. QBFA002 Excision d'une hidrosadénite suppurative périnéofessière [maladie de Verneuil] sur plus de 30 cm ²

790. JZNP003 Destruction de 51 lésions périnéales ou plus, ou de lésion périnéale de plus de 30 cm ²

791. HKFA009 Sphinctéromyectomie de l'anus, par abord anal

792. JZNP001 Destruction de 10 à 50 lésions périnéales

793. JZNP002 Destruction de moins de 10 lésions périnéales

794. HKMA001 Plastie cutanée de la marge de l'anus

795. HKQE001 Anuscopie

796. HKCA004 Suture de plaie de l'anus, sans réparation du muscle sphincter externe de l'anus

797. HJCD002 Suture de plaie du rectum par voie anale, sans réparation du muscle sphincter externe de l'anus

798. Autres actes dont la fréquence annuelle est ≥ 50 actes/ an :

799. FEJF003 Saignée thérapeutique

800. HGQD002 Exploration de la lumière de l'intestin grêle par vidéocapsule ingérée

801. HTQD002 Manométrie anorectale

802. HPJB001 Évacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée

803. HEQD003 Manométrie œsophagienne

804. HGQE003 Entéroscopie jéjunale [Jéjunoscopie]

805. HEQD002 pH-métrie œsophagienne et/ ou gastrique sur 24 heures

806. HFCB001 Gastrostomie, par voie transcutanée avec guidage endoscopique

807. HEQH002 Radiographie œso-gastro-duodénale avec opacification par produit de contraste [Transit œso-gastro-duodénal]

808. HHQH001 Radiographie du côlon avec opacification par produit de contraste

809. HPHB003 Ponction d'un épanchement péritonéal, par voie transcutanée

810. HGQE005 Entéroscopie iléale [Iléoscopie]

811. HGQH002 Radiographie de l'intestin grêle avec ingestion de produit de contraste [Transit du grêle]

812. HQQP001 Analyse informatisée de la déglutition

813. HLHJ003 Biopsie non ciblée du foie, par voie transcutanée avec guidage échographique

814. HLQM002 Mesure de l'élasticité du foie par élastographie impulsionnelle ultrasonore

815. HTQH002 Défécographie [Rectographie dynamique]

816. HJQD001 Examen du rectum sous anesthésie générale, par voie anale

817. HFKD001 Changement d'une sonde de gastrostomie, par voie externe sans guidage

818. HLHJ006 Biopsie du foie sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique

819. HJFD001 Résection de la muqueuse rectale avec plicature hémicirconférentielle antérieure de la musculeuse par voie anale, avec anoplastie muqueuse postérieure

820. HLHB001 Biopsie du foie, par voie transcutanée sans guidage

821. HJFD004 Résection de la muqueuse rectale avec plicature hémicirconférentielle antérieure de la musculeuse, par voie anale

822. HEQH001 Radiographie de l'œsophage avec opacification par produit de contraste [Transit œsophagien]

823. HJFD002 Exérèse de tumeur du rectum, par voie anale

824. HLHJ004 Ponction de collection hépatique, par voie transcutanée avec guidage échographique

825. HGFE002 Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre de l'intestin grêle, par iléoscopie

826. HEAH001 Dilatation de l'œsophage, avec guidage radiologique

827. HGAE001 Dilatation d'une sténose iléale, par iléoscopie

828. HKSD001 Hémostase secondaire à un acte sur l'anus

829. HJHD002 Biopsie de la musculeuse du rectum, par voie anale

830. HGFE001 Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus de l'intestin grêle, par iléoscopie

831. HJSD001 Hémostase secondaire à un acte sur le rectum

832. HJFA008 Résection circonférentielle de la muqueuse d'un prolapsus rectal et plicature de la musculeuse, par abord périnéal

833. HGSE001 Hémostase de lésion intestinale sans laser, par jéjunoscopie

834. QBPA001 Mise à plat d'un sinus pilonidal périnéofessier infecté

835. HGQE001 Entéroscopie jéjunale avec entéroscopie iléale

836. " indicateurs de pratique clinique des médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie pour l'année 2017.

837. Indicateurs de pratique clinique des médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie à compter de l'année 2018

838. Article 2.4

839. Indicateurs pour les médecins spécialistes en endocrinologie, diabétologie et nutrition

840. La patientèle utilisée est la patientèle dite " correspondante ". Elle est constituée des patients de l'ensemble des régimes d'assurance maladie obligatoire pour lesquels au moins deux actes ont été réalisés et facturés par le spécialiste en endocrinologie, diabétologie et nutrition au cours des deux années civiles précédentes.

841. La patientèle correspondante est mise à jour tous les semestres. Les indicateurs sont ainsi calculés sur une patientèle qui a " eu recours " à des soins.

842. Pour les indicateurs de pratique clinique déclaratifs, les données déclarées par le médecin portent sur l'ensemble des patients qu'il suit.

843. Indicateurs de suivi des pathologies chroniques :

844. Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs comprennent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur.

845. Indicateur : Part des patients diabétiques de moins de 70 ans traités par insuline seule qui sont traités selon un schéma de " basal bolus "

846. Dénominateur : nombre de patients de la patientèle correspondante, < 70 ans, traités par insuline seule

847. Numérateur : nombre de patients de la patientèle correspondante, < 70 ans, ayant :

848. -soit au moins 1 délivrance d'insuline lente/ intermédiaire et d'insuline rapide pendant au moins 2 trimestres et avec au moins une ordonnance (même prescripteur, même patient, même date de prescription) dans l'année avec prescription d'insuline lente/ intermédiaire et d'insuline rapide ;

849. -soit une délivrance d'une pompe à insuline.

850. Période de calcul : 12 mois glissants

851. Seuil minimum : 5 patients de la patientèle correspondante < 70 ans traités par insuline seule

852. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

853. Définitions :

854. -Patients diabétiques : patients dont le nombre de délivrances d'antidiabétiques est, sur la période de calcul, supérieur ou égal à 3 pour les petits conditionnements ou 2 s'il y a eu un grand conditionnement

855. -antidiabétiques : tous les médicaments de la classe ATC2 A10

856. -insuline lente/ intermédiaire : médicaments des classes EPHMRA A10C2 ou A10C5

857. -insuline rapide : médicaments de la classe EPHMRA A10C1

858. -pompe à insuline : codes LPP 1121332,1120663,1130058 avant le 01/08/15,1131170,1120663 entre le 01/08/15 et 02/16 et 1117201,1131170,1120663 à partir de 02/16.

859. Indicateur : Part des patients diabétiques pris en charge pour le dépistage des complications du diabète et/ ou intensification des traitements avec compte-rendu annuel pour le médecin traitant précisant la gradation des risques (cardio-vasculaire, podologique et néphrologique), les objectifs thérapeutiques et la programmation du suivi des complications

860. Dénominateur : nombre de patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques

861. Numérateur : nombre de patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques ayant eu un compte-rendu annuel réalisé pour le médecin traitant précisant la gradation des risques, les objectifs thérapeutiques et la programmation du suivi des complications.

862. Période de calcul : 12 mois glissants

863. Seuil minimum : 5 patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques

864. Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

865. Définitions : indicateur déclaratif

866. Indicateur : Part des patients opérés d'un cancer thyroïdien (hors cancer médullaire) durant les dix années précédentes qui ont eu un dosage de la thyroglobuline et des anticorps anti-thyroglobuline dans l'année

867. Dénominateur : nombre de patients de la patientèle correspondante ayant été opérés d'un cancer de la thyroïde entre l'année N-1 et l'année N-9

868. Numérateur : nombre de patients de la patientèle correspondante ayant eu un dosage de la thyroglobuline et des anticorps anti-thyroglobuline l'année N

869. Période de calcul : 12 mois glissants (et 9 ans de séjours PMSI)

870. Seuil minimum : 5 patients de la patientèle correspondante ayant été opérés d'un cancer de la thyroïde entre l'année N-1 et l'année N-9

871. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

872. Définitions :

873. -Patients opérés d'un cancer de la thyroïde : patients ayant eu un séjour en MCO avec DP/ DR/ DA : D093, D440 ou C73

874. et actes CCAM : KCFA001, KCFA002, KCFA003, KCFA004, KCFA005, KCFA006, KCFA007, KCFA008, KCFA009, KCFA010, KCGA001 ou KCMA001

875. -dosage de la thyroglobuline : code NABM 0821

876. -dosage des anticorps anti-thyroglobuline : code NABM 1483 ou 1484.

877. Indicateur : Part des patients ayant eu une cytoponction avant intervention parmi les patients opérés d'un nodule thyroïdien

878. Dénominateur : nombre de patients de la patientèle correspondante opérés d'un nodule thyroïdien (bénin ou malin) l'année N-1

879. Numérateur : nombre de patients de la patientèle correspondante ayant eu une cytoponction dans les 6 mois avant chirurgie thyroïdienne [6 mois entre cytoponction et début du 1er séjour MCO en N-1]

880. Période de calcul : 1 an de séjour MCO avec thyroïdectomie [N-1] et 1 an 1/2 de liquidation des cytoponctions réalisées en ville, en consultation externe ou lors de séjours hospitaliers [N-1 à N-2]

881. Seuil minimum : 5 patients de la patientèle correspondante ayant été opérés d'un nodule thyroïdien

882. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

883. Définitions :

884. -Patients opérés d'un nodule thyroïdien : patients ayant eu un séjour en MCO avec DP/ DR/ DA : E041, D34, D357, D358, D359, D093, D440 ou C73

885. et actes CCAM : KCFA001, KCFA002, KCFA003, KCFA004, KCFA005, KCFA006, KCFA007, KCFA008, KCFA009, KCFA010, KCGA001 ou KCMA001

886. -Cytoponction : actes CCAM KCHB001, KCHJ001, KCHJ002, KCHJ003 ou KCHJ004

887. Indicateur : Part des patients diagnostiqués pour une maladie de Basedow sans recourir à la scintigraphie thyroïdienne (dosage positif des anticorps anti-récepteurs de la TSH)

888. Dénominateur : nombre de patients de la patientèle correspondante diagnostiqués maladie de Basedow

889. Numérateur : nombre de patients de la patientèle correspondante n'ayant pas eu une scintigraphie thyroïdienne pour poser le diagnostic

890. Période de calcul : 12 mois glissants

891. Seuil minimum : 5 patients de la patientèle correspondante présentant une maladie de Basedow

892. Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

893. Définitions : indicateur déclaratif

894. Indicateurs de prévention :

895. Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs, intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur

896. Indicateur : Part des patients diabétiques ayant bénéficié de soins de podologie (POD) qui ont eu au moins 4 POD sur 12 mois

897. Dénominateur : nombre de patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques ayant eu au moins un POD pris en charge dans l'année

898. Numérateur : nombre de patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques ayant eu au moins trois POD dans les 12 mois précédents le dernier POD (quatre au total)

899. Période de calcul : 24 mois glissants

900. Seuil minimum : 5 patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques ayant eu au moins un POD pris en charge dans l'année

901. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

902. Définitions :

903. -Patients diabétiques : patients dont le nombre de délivrances d'antidiabétiques est, sur la période de calcul, supérieur ou égal à 3 pour les petits conditionnements ou 2 s'il y a eu un grand conditionnement.

904. -antidiabétiques : tous les médicaments de la classe ATC2 A10

905. -POD : prestation de soins de podologie

906. Indicateurs d'efficience :

907. Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent uniquement les prescriptions faites par le professionnel concerné par la ROSP et non celles d'autres médecins.

908. Indicateur : Part des patients diabétiques de moins de 80 ans initiant un traitement par insuline qui sont autonomes d'emblée pour leur injection

909. Dénominateur : nombre de patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques, < 80 ans, initiant un traitement par insuline (sans insuline sur 6 mois avant 1re délivrance)

910. Numérateur : nombre de patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques, < 80 ans, autonomes dès l'initiation de traitement (0 jour avec [(AMI1 + IFD) ou (AIS3 + IFD)])

911. Période de calcul : 19 mois glissants

912. Seuil minimum : 5 patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques, < 80 ans, initiant un traitement par insuline

913. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

914. Définitions :

915. -Patients diabétiques : patients dont le nombre de délivrances d'antidiabétiques est, sur la période de calcul, supérieur ou égal à 3 pour les petits conditionnements ou 2 s'il y a eu un grand conditionnement.

916. -antidiabétiques : tous les médicaments de la classe ATC2 A10

917. -insuline : médicaments des classes EPHMRA A10C1, A10C2 ou A10C5

918. -actes infirmiers pour cibler l'autonomie : prestations AMI1, AIS3, IFD

919. Indicateur : Part des patients diabétiques de moins de 80 ans mis sous insuline l'année N-1 pour lesquels l'initiation de traitement a été faite à l'hôpital (dégressif)

920. Dénominateur : nombre de patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques, < 80 ans, initiant un traitement par insuline en N-1 (sans insuline sur 6 mois avant 1re délivrance)

921. Numérateur : nombre de patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques, < 80 ans pour lesquels le délai entre la fin du séjour MCO (avec DP/ DR/ DA de diabète) et le 1er remboursement d'insuline est entre + 1 mois et-1 mois

922. Période de calcul : 18 mois glissants

923. Seuil minimum : 5 patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques, < 80 ans, initiant un traitement par insuline en N-1

924. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

925. Définitions :

926. -Patients diabétiques : patients dont le nombre de délivrances d'antidiabétiques est, sur la période de calcul, supérieur ou égal à 3 pour les petits conditionnements ou 2 s'il y a eu un grand conditionnement.

927. -antidiabétiques : tous les médicaments de la classe ATC2 A10

928. -insuline : médicaments des classes EPHMRA A10C1, A10C2 ou A10C5

929. -séjours MCO pour diabète : DP/ DR/ DA E10, E11, E12, E13 ou E14.

930. (1) Le parcours de soins ne s'applique pas à Mayotte

931. (2) La majoration s'applique à partir du samedi midi uniquement pour les consultations réalisées par le médecin généraliste de garde au cabinet.

932. (3) La majoration s'applique à partir du samedi midi pour la visite à domicile justifiée.

933. (4) Le dispositif de permanence des soins ambulatoire conventionnel n'est pas appliqué à Mayotte.