Arrêté du 20 octobre 2016 · Article

Article Annexe 32 c

Article en vigueur depuis le 21 août 2019.

TexteArrêté du 20 octobre 2016
Rattachement
Annexes
  1. Annexe
  2. CONVENTION NATIONALE ORGANISANT LES RAPPORTS ENTRE LES MEDECINS LIBERAUX ET L'ASSURANCE MALADIE SIGNEE LE 25 AOUT 2016
  3. Annexes
IdentifiantLEGIARTI000039059219
Texte parentLEGITEXT000037347040
Référencearticle Annexe 32 c de l'arrêté du 20 octobre 2016 (version du 21 août 2019)Légifrance →

1. LISTE DES ACTES DE LA CCAM POUR LESQUELS LE MODIFICATEUR O EST AJOUTÉ


BACA006

Suture de plaies cutanées multiples unilatérales ou bilatérales des paupières avec atteinte du bord libre, du tarse et/ ou du muscle releveur de la paupière supérieure, sans repositionnement du ligament palpébral

BACA001

Suture de plaies cutanées multiples unilatérales ou bilatérales des paupières avec atteinte du bord libre, du tarse et/ ou du muscle releveur de la paupière supérieure, avec repositionnement du ligament palpébral

BCPA005

Désinsertion de la conjonctive oculaire au limbe [Péritomie], sans autogreffe

BDCA003

Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée

BDCA004

Suture d'une plaie linéaire transfixiante de la cornée

BDCA001

Suture d'une plaie non linéaire de la cornée

BDCA002

Suture de plaies multiples unilatérales ou bilatérales de la cornée

BDGA002

Ablation de corps étrangers profonds [stromaux] multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée

BDGA004

Ablation de corps étrangers superficiels et profonds multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée

BEGA003

Ablation de corps étranger intraoculaire du segment antérieur avec réparation de plaie perforante de l'œil intéressant au moins 2 des structures suivantes : cornée, iris, cristallin

BGJA002

Évacuation de collection subrétinienne, par rétinotomie

BGCA002

Suture de plaie de la sclère

BHMA001

Réparation de plaie linéaire perforante du bulbe [globe] oculaire, avec suture cornéosclérale

BHMA002

Réparation de plaie non linéaire perforante du bulbe [globe] oculaire intéressant au moins 3 des structures suivantes : cornée, sclère, iris, corps ciliaire, cristallin, corps vitré, rétine

BJCA001

Suture de plaie des muscles oculomoteurs

BJEA002

Réinsertion posttraumatique de muscle oculomoteur

BKJA001

Évacuation de collection de l'orbite

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