Texte publié au Journal officiel
1. L'article 8-1 est ainsi modifié : 1° Le tableau figurant au III est remplacé par le tableau suivant : «
2. Situation dans le grade d'ingénieur principal
3. Situation dans le grade d'ingénieur en chef de classe normale
4. Echelon
5. Echelon
6. Ancienneté conservée dans la limite de la durée d'échelon
7. 9e échelon
8. 10e échelon
9. Ancienneté acquise
10. 8e échelon
11. 10e échelon
12. Sans ancienneté
13. 7e échelon
14. 10e échelon
15. Sans ancienneté
16. 6e échelon
17. 9e échelon
18. Ancienneté acquise
19. 5e échelon
20. 8e échelon
21. Ancienneté acquise
22. 4e échelon
23. 7e échelon
24. Ancienneté acquise
25. » ; 2° Le tableau figurant au V est remplacé par le tableau suivant : «
26. Situation dans le grade d'ingénieur principal
27. Situation dans le grade d'ingénieur en chef de classe exceptionnelle
28. Echelon
29. Echelon
30. Ancienneté conservée dans la limite de la durée d'échelon
31. 9e échelon
32. 5e échelon
33. Ancienneté acquise
34. 8e échelon
35. 4e échelon
36. Ancienneté acquise
37. 7e échelon
38. 4e échelon
39. Sans ancienneté
40. 6e échelon
41. 3e échelon
42. Ancienneté acquise
43. 5e échelon
44. 2e échelon
45. Ancienneté acquise
46. 4e échelon
47. 2e échelon
48. Sans ancienneté
49. 3e échelon
50. 1er échelon
51. Ancienneté acquise
52. ».
53. Titre IV DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 : art. 8-1