Textes › Arrêté du 15 novembre 2018 › Annexe II Arrêté du 15 novembre 2018 · Article
Article abrogé , en vigueur du 28 novembre 2018 au 28 mai 2023.
Texte Arrêté du 15 novembre 2018
Rattachement Annexe
Identifiant LEGIARTI000037655081
Texte parent LEGITEXT000037655074
Référence Annexe II de l'arrêté du 15 novembre 2018 (version du 28 novembre 2018)copier Légifrance → 1. ANNEXE II
2. DIPLÔMES, TITRES OU CERTIFICATS PRÉVUS À L'ARTICLE 2 DU PRÉSENT ARRÊTÉ
3. Brevet d'études professionnelles maritimes de conchyliculteur.
4. Brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines.
5. Brevet professionnel agricole et maritime, option productions aquacoles.
6. Brevet d'études professionnelles agricoles, option pisciculture.
7. Brevet d'études professionnelles agricoles, option exploitation, spécialité aquaculture.
8. Brevet d'études professionnelles agricoles, option productions aquacoles.
9. Brevet d'études professionnelles agricoles, spécialité travaux aquacoles.
Aller plus loin Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI , identifiant LEGIARTI000037655081 , Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance .