Arrêté du 5 juillet 2016 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 3 août 2026.

TexteArrêté du 5 juillet 2016
RattachementAnnexe III
IdentifiantLEGIARTI000054605611
Texte parentLEGITEXT000037681511
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 5 juillet 2016 (version du 3 août 2026)Légifrance →

1. LISTE DES CATÉGORIES DE PRÉLÈVEMENTS ET DES PARAMÈTRES D'ANALYSES DES EAUX MINÉRALES NATURELLES

2. J.-Prélèvements et paramètres réalisés sur site

3. J-1. Prélèvements

4. Prélèvements d'eau

5. J.-2. Paramètres analysés sur site

6. COS (Couleur, odeur, saveur)

7. Chlore libre et total ou autre oxydant

8. Conductivité exprimée à la température de 25° C

9. pH

10. Température

11. Oxygène dissous (*)

12. (*) Paramètre obligatoire en liste J2 si mesuré sur site, peut également être mesuré au laboratoire si fixé sur le terrain

13. J-2 bis. Paramètres réalisés sur site, pour les eaux dites atypiques

14. Mêmes paramètres que la liste J-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

15. Pour les eaux sulfurées et les eaux carbogazeuses, une accréditation pour la mesure du paramètre " chlore libre et total " ne s'avère pas nécessaire pour solliciter un agrément pour la liste J2bis.

16. K. - Analyses microbiologiques

17. Micro-organismes revivifiables à 22 °C et 36 °C

18. Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs

19. Bactéries coliformes

20. Entérocoques intestinaux

21. Escherichia coli

22. Pseudomonas aeruginosa

23. L. - Analyses chimiques

24. L-1. Analyses physico-chimiques

25. Ammonium

26. Calcium

27. Carbone organique total (COT)

28. Chlorures

29. Magnésium

30. Nitrates

31. Nitrites

32. pH

33. Potassium

34. Sodium

35. Sulfates

36. Titre alcalimétrique complet (TAC)

37. Turbidité

38. L-1 bis. Analyses physico-chimiques, pour les eaux dites atypiques

39. Mêmes paramètres que la liste L1 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

40. Dans les eaux sulfurées, l'accréditation pour la mesure du paramètre "turbidité" ne s'avère pas nécessaire pour solliciter un agrément pour la liste L1bis.

41. L-2. Analyses chimiques-Micropolluants organiques

42. Benzène

43. Trihalométhanes (bromoforme, bromodichlorométhane, chlorodibromométhane, chloroforme)

44. Composés organiques halogénés volatils (1,2-dichloroéthane, chlorure de vinyle, tétrachloroéthylène et trichloroéthylène)

45. Hydrocarbures aromatiques polycycliques (benzo [a] pyrène, benzo [b] fluoranthène, benzo [ghi] pérylène, benzo [k] fluoranthène, indéno [1,2,3-cd] pyrène)

46. Indice hydrocarbures

47. L-2 bis. Analyses chimiques-Micropolluants organiques, pour les eaux dites atypiques

48. Mêmes paramètres que la liste L2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

49. L-3. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires

50. Aldrine

51. Dieldrine

52. Heptachlore

53. Heptachlore époxyde

54. Autres produits phytosanitaires (paramètres à préciser)

55. L-3 bis. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires, pour les eaux dites atypiques

56. Mêmes paramètres que la liste L3 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

57. L-4. Analyses chimiques-Composés minéraux (sur fraction totale)

58. Aluminium

59. Antimoine

60. Arsenic

61. Baryum

62. Bore

63. Cadmium

64. Chrome

65. Cuivre

66. Fer

67. Fluorures

68. Manganèse

69. Mercure

70. Nickel

71. Plomb

72. Sélénium

73. L-4 bis. Analyses chimiques-Composés minéraux, pour les eaux dites atypiques

74. Mêmes paramètres que la liste L4 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

75. M. - Analyses de radioactivité

76. Activité alpha globale

77. Activité bêta globale (*)

78. Tritium

79. (*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre).

80. N. - Analyses complémentaires

81. N-1. Analyses complémentaires de microbiologie

82. Coliphages somatiques Cryptosporidium

83. Giardia

84. Legionella pneumophila

85. Legionella spp

86. Staphylocoques pathogènes

87. Autres micro-organismes pathogènes à préciser dans la demande d'

88. agrémentN-2. Analyses physico-chimiques complémentaires

89. Acrylamide

90. Béryllium

91. Bromates

92. Bromures

93. Chlorates

94. Chlorites

95. Cyanures totaux

96. Dioxyde de carbone (sur site ou après piégeage sur place)

97. Epichlorydrine

98. Ethylbenzène

99. Fluoranthène

100. Indice phénol

101. Iodures

102. Lithium

103. Orthophosphates

104. Oxygène dissous

105. Ozone dissous (sur site)

106. Potentiel d'oxydo-réduction (sur site)

107. Produits stabilisants des eaux de piscine

108. Résidu sec total à 180 °C et résidu sec total à 260 °C

109. Silice dissoute

110. Strontium

111. Substances actives au bleu de méthylène

112. Sulfures totaux

113. Titre alcalimétrique (TA)

114. Toluène

115. Uranium

116. Xylènes

117. Zinc

118. Autre oligo-éléments (vanadium, molybdène, cobalt …) présents le cas échéant dans l'eau minérale naturelle

119. Autres paramètres optionnels éventuels à préciser dans la demande d'agrément à l'exclusion des produits phytosanitaires (Potassium (*), composés minéraux, micropolluants organiques, etc.)

120. (*) Uniquement dans le cas où le laboratoire est agréé pour la liste M. -Analyses de radioactivité

121. N-2 bis. Analyses physico-chimiques complémentaires, pour les eaux dites atypiques

122. Mêmes paramètres que la liste N-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

123. N-3. Analyses complémentaires de radioactivité

124. Américium 241

125. Carbone 14

126. Césium 134

127. Césium 137

128. Cobalt 60

129. Iode 131

130. Plomb 210

131. Plutonium 238

132. Plutonium 239/240

133. Polonium 210

134. Radium 226

135. Radium 228

136. Strontium 90

137. Uranium 234

138. Uranium 235

139. Uranium 238

140. La Dose indicative (DI) est calculée selon les modalités définies dans l'arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine.

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