Arrêté du 5 juillet 2016 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 3 août 2026.

TexteArrêté du 5 juillet 2016
RattachementAnnexe I
IdentifiantLEGIARTI000054605621
Texte parentLEGITEXT000037681511
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 5 juillet 2016 (version du 3 août 2026)Légifrance →

1. LISTE DES CATÉGORIES DE PRÉLÈVEMENTS ET DES PARAMÈTRES D'ANALYSES DES EAUX DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L'EXCLUSION DES EAUX MINÉRALES NATURELLES

2. A.-Prélèvements et paramètres réalisés sur site

3. A-1. Prélèvements

4. Prélèvements d'eau

5. A-2. Paramètres analysés sur site

6. ACO (aspect, couleur, odeur, évaluation qualitative)

7. ACOS (aspect, couleur, odeur, saveur, évaluation qualitative)

8. Chlore libre et total ou autre oxydant

9. Conductivité exprimée à la température de 25° C (*)

10. pH

11. Oxygène dissous (* *)

12. Température

13. (*) Paramètre obligatoire en liste A2 si mesuré sur site, peut également être mesuré au laboratoire

14. (* *) Paramètre obligatoire en liste A2 si mesuré sur site, peut également être mesuré au laboratoire s'il est fixé sur le terrain

15. B. - Analyses microbiologiques

16. Micro-organismes revivifiables à 22 °C et 36 °C

17. Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs

18. Bactéries coliformes

19. Entérocoques intestinaux

20. Escherichia coli

21. Pseudomonas aeruginosa

22. Staphylocoques pathogènes

23. C. - Analyses chimiques

24. C-1. Analyses physico-chimiques

25. Ammonium

26. Calcium

27. Carbone organique total (COT)

28. Chlorures

29. Conductivité exprimée à la température de 25 °C (*)

30. Dureté (* *)

31. Magnésium

32. Nitrates

33. Nitrites

34. pH

35. Potassium

36. Sodium

37. Sulfates

38. Titre alcalimétrique complet (TAC)

39. Turbidité

40. (*) Paramètre obligatoire en liste C1 si mesuré en laboratoire, peut également être mesuré sur site.

41. (* *) Si le laboratoire détermine systématiquement la dureté par calcul à partir des résultats des analyses de magnésium et de calcium, l'accréditation pour le paramètre dureté n'est pas nécessaire pour obtenir l'agrément pour le groupe C1, sous réserve de l'accréditation de l'ensemble des autres paramètres du groupe. Si le laboratoire mesure la dureté par analyse, une accréditation pour ce paramètre est nécessaire.

42. C-2. Analyses chimiques-Micropolluants organiques

43. Benzène

44. Composés organiques halogénés volatils (1,2-dichloroéthane, chlorure de vinyle, tétrachloroéthylène et trichloroéthylène)

45. Hydrocarbures aromatiques polycycliques (benzo [a] pyrène, benzo [b] fluoranthène, benzo [ghi] pérylène, benzo [k] fluoranthène, indéno [1,2,3-cd] pyrène)

46. Indice hydrocarbures

47. Trihalométhanes (chloroforme, bromoforme, chlorodibromométhane, bromodichlorométhane)

48. C-3. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires

49. Aldrine

50. Dieldrine

51. Heptachlore

52. Heptachlore époxyde

53. Autres produits phytosanitaires (paramètres à préciser)

54. C-4. Analyses chimiques-Composés minéraux (sur fraction totale)

55. Aluminium

56. Antimoine

57. Arsenic

58. Baryum

59. Bore

60. Cadmium

61. Chrome

62. Cuivre

63. Cyanures totaux

64. Fer

65. Fluorures

66. Manganèse

67. Mercure

68. Nickel

69. Plomb

70. Sélénium

71. En l'absence d'accréditation de l'ensemble des paramètres de cette liste, l'agrément peut être sollicité pour les paramètres aluminium et/ou fer et/ou manganèse en liste E2, sous réserve que le laboratoire soit accrédité pour chacun de ces paramètres.

72. C-5. Analyses chimiques spécifiques (eaux d'origine superficielles et eaux d'origine souterraines)

73. Substances actives au bleu de méthylène

74. Azote Kjeldahl

75. Demande biochimique en oxygène (DBO 5 ) à 20 °C

76. Demande chimique en oxygène (DCO)

77. Fer dissous (Fe) sur échantillon filtré à 0,45 µm

78. Matières en suspension

79. Oxygène dissous (*)

80. Phénols (indice phénol)

81. Phosphore total

82. Silice dissoute

83. Zinc

84. Lorsque le laboratoire est agréé pour la liste C5, il est agréé pour la liste C6.

85. (*) Paramètre obligatoire en liste C5 avec fixation sur site si mesuré en laboratoire, peut également être mesuré sur site.

86. C-6. Analyses chimiques spécifiques des eaux souterraines

87. Fer dissous (Fe) sur échantillon filtré à 0,45 µm

88. Oxygène dissous (*)

89. Phosphore total

90. Silice dissoute

91. (*) Paramètre obligatoire en liste C6 avec fixation sur site si mesuré en laboratoire, peut également être mesuré sur site.

92. D. - Analyses de radioactivité

93. Activité alpha globale

94. Activité bêta globale (*)

95. Tritium

96. (*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre).

97. E. - Analyses complémentaires

98. E-1. Analyses complémentaires de microbiologie

99. Coliphages somatiques Cryptosporidium

100. Cyanobactéries

101. Entérovirus

102. Giardia

103. Legionella

104. Salmonelles

105. Autres micro-organismes pathogènes à préciser dans la demande d'agrément

106. E-2. Analyses chimiques complémentaires

107. Acides haloacétiques (acides chloroacétique, dichloroacétique, trichloroacétique, bromoacétique et dibromoacétique)

108. Acrylamide

109. Alkyls perfluorés (Acide perfluorobutanoïque (PFBA), Acide perfluoropentanoïque (PFPeA), Acide perfluorohexanoïque (PFHxA), Acide perfluoroheptanoïque (PFHpA), Acide perfluoroctanoïque (PFOA), Acide perfluorononanoïque (PFNA) , Acide perfluorodécanoïque (PFDA), Acide perfluoroundécanoïque (PFUnDA), Acide perfluorododécanoïque (PFDoDA), Acide perfluorotridécanoïque (PFTrDA), Acide perfluorobutanesulfonique (PFBS), Acide perfluoropentanesulfonique (PFPeS), Acide perfluorohexane sulfonique (PFHxS), Acide perfluoroheptane sulfonique (PFHpS), Acide perfluorooctane sulfonique (PFOS), Acide perfluorononane sulfonique (PFNS), Acide perfluorodécane sulfonique (PFDS), Acide perfluoroundécane sulfonique (PFUnDS), Acide perfluorododécane sulfonique (PFDoDS), Acide perfluorotridécane sulfonique (PFTrDS))

110. Bisphénol A

111. Bromates

112. Chlorates

113. Chlorites

114. Chrome VI

115. Couleur (quantitatif)

116. Epichlorhydrine

117. Flaveur (odeur et saveur en évaluation quantitative)

118. Indice permanganate

119. Total microcystines

120. Nonylphénol (CAS : 84852-15-3)

121. 17-béta-estradiol

122. Uranium

123. Autres paramètres complémentaires éventuels à préciser dans la demande d'agrément à l'exclusion des produits phytosanitaires (Potassium (*), composés minéraux, micropolluants organiques, etc.).

124. (*) Uniquement dans le cas où le laboratoire est agréé pour la liste D.-Analyses de radioactivité.

125. E-3. Analyses complémentaires de radioactivité

126. Américium 241

127. Carbone 14

128. Césium 134

129. Césium 137

130. Cobalt 60

131. Iode 131

132. Plomb 210

133. Plutonium 238

134. Plutonium 239/240

135. Polonium 210

136. Radium 226

137. Radium 228

138. Radon 222

139. Strontium 90

140. Uranium 234

141. Uranium 235

142. Uranium 238

143. La Dose indicative (DI) est calculée selon les modalités définies dans l'arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine.

144. E-4. Analyses chimiques complémentaires des eaux de source et des eaux rendues potables par traitement conditionnées

145. Dioxyde de carbone (sur site ou en laboratoire après piégeage sur place)

146. Potentiel d'oxydo-réduction (sur site)

147. Résidu sec à 180 °C et 260 °C

148. Sulfures totaux

149. Béryllium

150. Bromures

151. Iodures

152. Lithium

153. Orthophosphates

154. Strontium

155. Titre alcalimétrique (TA)

156. Uranium

157. Chlorates

158. Total microcystines

159. E-4 bis. Analyses chimiques optionnelles complémentaires des eaux de source et des eaux rendues potables par traitement conditionnées, pour les matrices dites atypiques

160. Mêmes paramètres que la liste E4 et mesurés dans les eaux de source et les eaux rendues potables par traitement conditionnées dites atypiques

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