Arrêté du 21 novembre 2018 · Article

Article 4-1

Article en vigueur depuis le 4 février 2024.

TexteArrêté du 21 novembre 2018
IdentifiantLEGIARTI000049090405
Texte parentLEGITEXT000037836448
Référencearticle 4-1 de l'arrêté du 21 novembre 2018 (version du 4 février 2024)Légifrance →

1. En première et en terminale, les élèves réalisent un ou plusieurs projets.

Nota : Conformément à l'article 9 de l'arrêté du 22 janvier 2024 (NOR : MENE2401956A), ces dispositions sont applicables à compter de la rentrée scolaire 2024 pour tous les effectifs entrant en seconde, entrant en première et entrant en terminale professionnelle.

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