Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 22 décembre 2016 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° L'article 1er est ainsi modifié :
3. a) Après le 3° du I, il est inséré un 3-1° ainsi rédigé :
4. « 3-1° Le bureau « études et anticipation » » ;
5. b) Après le 5° du I, il est inséré un 5-1° ainsi rédigé :
6. « Le bureau « organisation ressources humaines » » ;
7. c) Au III, les mots : « l'école de l'air, » sont supprimés ;
8. 2° L'article 2 est ainsi modifié :
9. a) Le dernier alinéa du I est remplacé par les dispositions suivantes :
10. « Sous l'autorité de l'adjoint au directeur, un adjoint « synthèse-expertise organique » coordonne l'action du bureau « pilotage précontentieux et finances », du bureau « organisation ressources humaines » et du centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air. » ;
11. b) Le II est remplacé par les dispositions suivantes :
12. « II.-Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air assiste le major général de l'armée de l'air en qualité d'adjoint « ressources humaines ». A ce titre, il propose au directeur des ressources humaines du ministère de la défense la politique de l'armée de l'air en matière de ressources humaines et veille à sa réalisation. » ;
13. c) Le III est complété par un alinéa ainsi rédigé :
14. « Il dispose d'un conseiller pour le personnel civil, dont relève le bureau « personnel civil » ».
15. d) Au 2° du IV, Les mots : « et les services « gestion, synthèse » » sont supprimés ;
16. e) Il est ajouté un V ainsi rédigé :
17. « V.-Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air assiste le chef d'état-major de l'armée de l'air dans l'exercice de la tutelle de l'Ecole de l'air. » ;
18. 3° Le I de l'article 3 est ainsi modifié :
19. a) Au premier alinéa, après les mots : « de répartition des effectifs » sont insérés les mots : «, de pilotage des ressources » ;
20. b) Au deuxième alinéa, les mots : « à la programmation et à l'expression des besoins en personnel ainsi qu'» sont supprimés ;
21. c) Au sixième alinéa, les mots : « expertises requises » sont remplacés par les mots : « parcours professionnels requis » ;
22. d) Au dernier alinéa, les mots : « de la défense » sont supprimés ;
23. 4° L'article 4 est ainsi modifié :
24. a) Au quatrième alinéa, les mots : « l'institution » sont remplacés : « l'armée de l'air » ;
25. b) le 3° du I est remplacé par les dispositions suivantes :
26. « 3° D'assurer la préparation des actes relatifs à l'exercice de la tutelle de l'Ecole de l'air. »
27. c) le 3° du II est abrogé ;
28. 5° Après l'article 6, il est inséré un article 6-1 ainsi rédigé :
29. « Art. 6-1.-Le bureau « études et anticipation » est chargé :
30. « 1° De conduire et d'animer les études de prospective en matière de ressources humaines ;
31. « 2° De contribuer aux différentes études générales relatives à la politique des ressources humaines conduites par la sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ;
32. « 3° D'assurer une veille prospective dans les domaines de compétence de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air.
33. « Il est placé sous l'autorité du directeur des ressources humaines de l'armée de l'air. » ;
34. 6° Au dernier alinéa de l'article 7 les mots : « adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de l'air » sont remplacé par les mots : « adjoint « synthèse-expertise organique » » ;
35. 7° Après l'article 7, il est inséré un article 7-1 ainsi rédigé :
36. « Art. 7-1.-Le bureau « organisation ressources humaines » est chargé :
37. « 1° De mettre en œuvre les mesures d'organisation pour les organismes relevant de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air ;
38. « 2° De conduire les travaux incombant au gestionnaire d'effectifs de la direction ;
39. « 3° D'instruire les travaux de chancellerie pour le personnel relevant de la direction.
40. « Il est placé sous l'autorité de l'adjoint « synthèse-expertise organique. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 22 décembre 2016 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 6-1, art. 7, art. 7-1