Décret n°2018-1320 du 28 décembre 2018 · Article

Annexe

Article abrogé, en vigueur du 6 mai 2020 au 21 mars 2022.

TexteDécret n°2018-1320 du 28 décembre 2018
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000041847414
Texte parentLEGITEXT000037974482
RéférenceAnnexe du décret n°2018-1320 du 28 décembre 2018 (version du 6 mai 2020)Légifrance →

1. ANNEXE

2. LISTE DES CAMPS ET HAMEAUX DE FORESTAGE VISÉS À L'ARTICLE 1ER

3. Camps :

4. - La Cavalerie-Larzac (Aveyron) ;

5. - Bourg-Lastic (Puy de Dome) ;

6. - La Rye Le Vigeant (Vienne) ;

7. - Saint-Maurice-l'Ardoise (Gard) ;

8. - Rivesaltes (Pyrénées-Orientales) ;

9. - Bias (Lot et Garonne) autrement appelé CARA " centre d'accueil des rapatriés d'Algérie " ;

10. - Largentière (Ardèche), centre d'accueil de Neuilly-Nemours ;

11. - Narbonne (Aude), centre d'hébergement de Saint-Salvayre ;

12. - Mas-Thibert (Bouches-du-Rhône), centre d'hébergement Le Mazet ;

13. - La Courtine (Creuse), centre d'accueil au camp militaire de La Courtine ;

14. - Bitche (Moselle), centre d'accueil au camp militaire de Bitche.

15. Hameaux de forestage :

16. - Saint-Hilaire (Allier) ;

17. - Bayons (Alpes de Haute-Provence) ;

18. - Saint-André-les-Alpes (Alpes de Haute-Provence) ;

19. - Jausiers (Alpes de Haute-Provence) ;

20. - Sisteron (Alpes de Haute-Provence) ;

21. - Ongles (Alpes de Haute-Provence).

22. - Rosans (Hautes-Alpes) ;

23. - Montmorin (Hautes-Alpes)

24. - Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes) ;

25. - Roquesteron (Alpes-Maritimes) ;

26. - L'Escarène (Alpes-Maritimes) ;

27. - Valbonne (Alpes-Maritimes) ;

28. - Mouans-Sartoux (Alpes-Maritimes) ;

29. - Largentière (Ardèche) ;

30. - Montoulieu (hameau de Ginabat) (Ariège) ;

31. - La Pradelle (Aude) ;

32. - Saint-Martin-des-Puits (Aude) ;

33. - Villeneuve-Minervois (hameau de Pujol-de-Bosc) (Aude) ;

34. - Brusque (Aveyron) ;

35. - La loubière (Aveyron) ;

36. - Saint-Rome-de-Cernon (Aveyron) ;

37. - La Ciotat (Bouches-du-Rhône) ;

38. - La Roque d'Antheron (Bouches-du-Rhône) ;

39. - Fuveau (hameau du Brogilum) (Bouches-du-Rhône) ;

40. - Jouques (hameau du Logis d'Anne) (Bouches-du-Rhône) ;

41. - Chalvignac (Cantal) ;

42. - La Tremblade (Charente-Maritime) ;

43. - Baigneux-les-Juifs (Côte-d'Or) ;

44. - Villiers-le-Duc (Côte-d'Or) ;

45. - Vanvey-sur-Ource (Côte-d'Or) ;

46. - Vernot-Saussy (Côte-d'Or) ;

47. - Is-sur-Tille (Côte d'Or) ;

48. - Antonne-et-Trigonant (lieu-dit de Lanmary) (Dordogne) ;

49. - Beaurières (Drôme) ;

50. - Zonza (Corse-du-Sud) ;

51. - Lucciana (lieu-dit de Casamozza) (Haute-Corse) ;

52. - La Grande Combe (Gard) ;

53. - Saint-Sauveur-Cramprieu (hameau de Villemagne) (Saint-Sauveur-des-Pourcils avant 1987) (Gard) ;

54. - Juzet d'Izaut (Haute-Garonne) ;

55. - Mirande (Gers) ;

56. - Avene (hameau de Truscas) (Hérault) ;

57. - Lodève (Hérault) ;

58. - Saint-Pons-de-Thomières (hameau du Plô de Mailhac) (Hérault) ;

59. - Roybon (Roybon 1 et Roybon 2) (Isère) ;

60. - Cassagnas (Lozère) ;

61. - Mende (Lozère) ;

62. - Villefort (Lozère) ;

63. - Chadenet (Lozère) ;

64. - Meyrueis (Lozère) ;

65. - Chanac (Lozère) ;

66. - Saint-Etienne-du-Valdonnez (Lozère) ;

67. - Rivesaltes (Pyrénées-Orientales) ;

68. - Magland (Haute-Savoie) ;

69. - Roussillon-en-Morvan (hameau de Glennes) (Saône-et-Loire)

70. - Arfons (hameau des Escudiers) (Tarn) ;

71. - Puycelci-la-Grésigne (camp de la Janade) (Tarn) ;

72. - Anglès (Tarn)

73. - Vaour (Tarn) ;

74. - Bormes-les-Mimosas (Var) ;

75. - La-Londes-les-Maures (Var) ;

76. - Néoules (Var) ;

77. - Saint Maximin-la-Sainte-Baume (Var) ;

78. - Collobrières (hameau de la Capelude puis de La Capelle) (Var) ;

79. - Montmeyan (Var) ;

80. - Pignans (Var) ;

81. - Saint-Paul-en-Forêt (Var) ;

82. - Gonfaron (Var) ;

83. - Le Muy (Var) ;

84. - Rians (Var) ;

85. - Saint-Raphaël (hameau d'Aigue-Bonne) (Var) ;

86. - Apt (Vaucluse) ;

87. - Sault (Vaucluse) ;

88. - Cucuron (Vaucluse) ;

89. - Pertuis (Vaucluse).

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